– adresses ; – adresses de messagerie électronique ; – numéros de téléphone ; – profession ; – état de la personne ; – signalement ; – photographie comportant des caractéristiques techniques permettant de recourir à un dispositif de reconnaissance faciale

Article Annexe 19

—

Radiodiagnostic et imagerie médicale 4,6% Radiothérapeutes 2,8% Rhumatologues 7,5% Stomatologues 8,0% Chirurgiens : Chirurgie générale, Neurochirurgie, Chirurgie urologique, Chirurgie orthopédique et traumatologie, Chirurgie infantile, Chirurgie maxillo-faciale

Article Annexe II - IV. Maquette 8

—

. - anatomie et séméiologie orbitaires, malformations cranio-faciales, ophtalmopathie dysthyroïdienne, infections et inflammations orbitaires, tumeurs de l'orbite, traumatismes et corps étrangers orbitaires ; 2.3.

Article 5 bis

—

Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 200 EURO, 50 EURO ou 20 EURO, entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "NOUVEAU MONDE NOUVELLES IDEES", devise du G20, ainsi que le millésime

Article 2

—

publique et médecine sociale 1 Concours B : juin 2010 CORPS DISCIPLINES NOMBRE DE POSTES Médecins des armées Anatomie et cytologie pathologiques 1 Anesthésie-réanimation 3 Cardiologie et maladies vasculaires 2 Chirurgie maxillo-faciale

Article 82

—

Le casino ne peut détenir, simultanément et pour la même valeur faciale, deux tickets portant le même numéro de série. Le numéro du ticket commençant chaque carnet est reproduit sur la couverture du carnet.

Article ANNEXE II

—

Épreuves de sport définies en annexe III du présent arrêté (coefficient 1) : -Une épreuve de course à pied de 3 000 mètres ; -Une épreuve d'abdominaux ; -Une épreuve d'appuis faciaux.

Article L1611-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 73 > 91

Code général des collectivités territoriales

Les personnes à qui des chèques d'accompagnement personnalisé sont remis peuvent acquérir, à hauteur du montant figurant sur sa valeur faciale, auprès d'un réseau de prestataires les biens, produits ou services prévus sur le chèque, à l'exclusion de tout

LEGIARTI000036925931

—

Psychiatrie 3 Rhumatologie 1 Discipline " Spécialités chirurgicales " : Chirurgie orthopédique et traumatologique 3 Chirurgie viscérale et digestive 2 Discipline " Chirurgies spécialisées " : Ophtalmologie 2 Oto-rhino-laryngologie et cervico-faciale

Article L223-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 47

Code pénitentiaire

Les caméras embarquées dans les véhicules ne peuvent comporter de traitements automatisés de reconnaissance faciale.

Article Annexe II : Tableau n° 92

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

Code de la sécurité sociale

Arthrites inflammatoires ou septiques. 25 jours Endophtalmie, uvéite. 25 jours Myocardite. 25 jours Pneumonie, paralysie faciale. 25 jours Endocardite. 60 jours Dans tous les cas, il est nécessaire de mettre en évidence le

Article Tableau n° 55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 31

Code rural (nouveau)

irréversibles). 25 jours Septicémie isolée, tableau de coagulopathie intravasculaire disséminée. 25 jours Arthrites inflammatoires ou septiques. 25 jours Endophtalmie, uvéite. 25 jours Myocardite. 25 jours Pneumonie, paralysie faciale

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 19

Code de la sécurité intérieure

Les caméras embarquées dans les véhicules, embarcations et autres moyens de transport ne peuvent comporter de traitements automatisés de reconnaissance faciale.

Article Annexe II - I. Maquette 2

—

. - les stages spécialisés (Avulsions, Chirurgie du péri-apex et des kystes des maxillaires, Patients ayant subi ou devant subir une irradiation cervico-faciale, Pathologies et/ou thérapeutique intercurrente, Chirurgie alvéolaire à visée orthodontique

Article Annexe III

—

-les stages spécialisés (avulsions, chirurgie du péri-apex et des kystes des maxillaires, patients ayant subi ou devant subir une irradiation cervico-faciale, pathologies et/ ou thérapeutique intercurrente, chirurgie alvéolaire à visée orthodontique,

Article 2

—

Si l'intéressé demande à exercer la spécialité d'orthopédie dento-faciale, l'un des deux membres dont l'un assure la présidence du jury doit exercer dans cette spécialité ; ― un praticien hospitalier relevant des dispositions prévues aux articles R.

Article Annexe I

—

intensive-réanimation 5 Médecine interne et immunologie clinique 5 Médecine nucléaire 3 Médecine physique et de réadaptation 5 Néphrologie 10 Neurochirurgie 3 Neurologie 8 Oncologie 15 Ophtalmologie 55 Oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale

Article L142-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 58

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Le traitement de données ne comporte pas de dispositif de reconnaissance faciale à partir de la photographie. Les données peuvent être relevées dès que la personne se déclare mineure.

Article 2

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Prothésiste dentaire spécialisé en orthodontie. 331 2 ans UNION NATIONALE PATRONALE DES PROTHESISTES DENTAIRES ― COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI (CPNE) DE LA CCN DES PROTHESISTES DENTAIRES ET PROFESSIONNELS DE LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE

LEGIARTI000050435795

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1 05 Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options) Mixte 2 3 55 Pathologie de la tête et du cou : 01 Oto-rhino-laryngologie Clinique 3 0 02 Ophtalmologie Clinique 3 1 03 Chirurgie maxillo-faciale

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