définissent la répartition des fonctions entre les différents travailleurs composant l'équipe de secours et la mise à disposition de moyens de secours y compris extérieurs, en cas de survenue d'une situation dégradée, d'un incident ou d'un accident hyperbare

Article 38

—

Pour les cimenteries, une teneur en oxygène inférieure à 6% est admise et ne fait donc pas l'objet d'un avis du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques.

Article 3

—

Les modalités de formation des plongeurs relevant de la mention B " secours et sécurité ", option police nationale, ainsi que celles relatives à la formation du conseiller à la prévention hyperbare sont définies en annexe I.

Article 13

—

Toutefois, si les déchets sont incinérés dans une atmosphère enrichie en oxygène, les résultats des mesures peuvent être rapportés à une teneur en oxygène fonction de la particularité du cas d'espèce et fixée dans l'arrêté préfectoral d'autorisation.

Article R4461-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 64 > 48

Code du travail

-Seuls peuvent intervenir en milieu hyperbare les travailleurs titulaires d'un certificat d'aptitude à l'hyperbarie délivré à l'issue d'une formation dispensée dans les conditions prévues par la présente section. II.

Article 3

—

I. - Les travaux en milieu hyperbare ne peuvent être effectués que par des travailleurs titulaires d'un certificat d'aptitude à l'hyperbarie approprié à la nature des opérations et détenteurs d'un livret individuel.

Article 13

—

quotidienne de séjour dans l'eau est réduite à quatre-vingt-dix minutes lorsque l'une des conditions suivantes est remplie : - les valeurs limites d'ampleur de houle et de vitesse de courant fixées par l'employeur dans le manuel de sécurité hyperbare

Article R6122-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 87

Code de la santé publique

°, 11°, 13° et 21° de l'article R. 6122-25 et ceux mentionnés au 2° de l'article R. 6123-93-3 : a) Appareils d'imagerie par résonance magnétique nucléaire à utilisation médicale ; b) Scanographes à utilisation médicale ; 3° (Abrogé) ; 4° Caisson hyperbare

Article 54

—

substances sont les suivantes : Somme des deux substances : formaldéhyde + phénol : 20 mg/Nm 3 CO : si le flux horaire est supérieur à 0,5 kg/h, 100 mg/Nm 3 3 H 2 3 Amines : 5 mg/Nm 3 Hydrocarbures aromatiques polycycliques : 0,1 mg/Nm 3 La teneur en oxygène

Article 3

—

Pour obtenir la qualification de scaphandrier de classe I, l'intéressé doit : Etre apte à la plongée à l'air et aux mélanges suroxygénés (oxygène-azote) avec des appareils respiratoires fonctionnant en circuit ouvert ; Connaître le fonctionnement, la

Article 18

—

Article 214-2.10

—

leur accès pour procéder à leur inspection ou y effectuer des travaux : - une citerne, après analyse de l'air par une personne responsable à l'aide d'un dispositif de mesure des gaz d'un modèle agréé, doit être trouvée suffisamment dégazée, riche en oxygène

Article 230-10.03

—

minimum : ARTICLE QUANTITÉ Une réserve d'oxygène d'une capacité suffisante pour atteindre les secours 1 Un ensemble monodétendeur débit litre 1 Ballon à valve unidirectionnelle (BAVU) avec dispositif d'enrichissement en oxygène

Article 24

—

L'arrêté d'autorisation précise la teneur en oxygène des gaz résiduaires à laquelle sont rapportées les valeurs limites sauf dans les cas où l'oxygène est proscrit ou présente un taux négligeable.

Article 35

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A titre de mesures transitoires, les personnels formés aux interventions hyperbares avant l'entrée en vigueur du présent arrêté bénéficient d'équivalence en fonction de leurs prérogatives actuelles.

Article 233-11.01

—

Dans le cas particulier de sous-marin à capacité hyperbare, un essai complet des installations hyperbares relatives aux plongeurs doit être effectuée à une immersion appropriée avec exécution des méthodes de plongée fixées pour le sous-marin à son immersion

Article 1

—

lorsqu'il a été traité conformément aux normes applicables en matière de biogaz purifié et affiné, en assurant une qualité équivalente à celle du gaz naturel, y compris pour ce qui est de la teneur en méthane, et qu'il a une teneur maximale de 1 % en oxygène

Article 16

—

Le délai à observer, à l'issue d'une intervention hyperbare, avant d'être soumis à une pression ambiante significativement plus basse que la pression normale du lieu d'opération, notamment à l'occasion d'un voyage aérien, est donné, en fonction des différents

Article A322-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 70 > 51

Code du sport

La teneur en oxygène du nitrox détermine l'espace d'évolution.

LEGIARTI000027325382

—

Oxygène La teneur en oxygène doit être de (21 ± 1) % en volume (air sec). 2. Impuretés a) Généralités : L'air comprimé ne doit pas contenir d'impuretés à une concentration pouvant avoir des effets toxiques ou néfastes.

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