CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

33 résultats pour « oxygénation hyperbare »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02429_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

En tout état de cause, dès lors que la seule thérapeutique efficace permettant d'éviter les atteintes neurologiques ayant résulté de l'embolie gazeuse consistait en une oxygénation hyperbare, laquelle

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CA

10e Chambre

60353ffbda5ea469b468bd45

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Il se prévaut des conclusions de l'expert pour dire que la responsabilité de l'Hôpital est également engagée en raison de l'existence de plusieurs manquements d'une part, sur le traitement d'oxygénation

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004762_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

D a alors été placé en congé de maladie et a bénéficié de neuf séances de caisson hyperbare du 27 octobre au 6 novembre 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3bb

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

. - Scintigraphies de contrôle les 18/ 03-14/ 102003 - Cibacalcine en avril 2003 -80 séances d'oxygène hyperbare de août 2003 à janvier 2004 - Kinésithérapie à domicile. - Reprise du travail par mi-temps

Source officielle
CC

soc

613721a9cd580146773f5c9e

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

est prise en charge suivant la cotation 15 E ; Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a remboursé à Mme Y... les séances d'oxygénothérapie hyperbare dont elle a bénéficié du 13 au 20 septembre

Source officielle
CC

soc

6079b15a9ba5988459c51d16

Cassation

31 octobre 1991

31 octobre 1991

X... les séances d'oxygénothérapie hyperbare dont il a bénéficié du 4 au 10 mars et du 6 au 10 avril 1987 ; que, pour condamner l'organisme social à rembourser en sus la fourniture d'oxygène, le jugement

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400118_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

L'évacuation se fera vers un hôpital et/ou centre hyperbare le plus proche qui auront été informés au préalable du déroulement de la manifestation ". 5.

Source officielle
CA

9e Chambre A

60346fd88f3ce75e045968a9

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

produites; Qu'ainsi les photographies produites aux débats et qui ne sont d'ailleurs pas datées même si certaines d'entre elles montrent Monsieur [D] en train de prendre en charge des bouteilles d'oxygène

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11437

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

dénié cette qualité auprès des services de gendarmerie lors de l'enquête consécutive à la mort accidentelle d'un client, a passé des commandes auprès de fournisseurs notamment pour des bouteilles d'oxygène

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200221_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

accident médical non fautif, tandis qu'aucune faute ne peut lui être imputée ; le diagnostic d'embolie gazeuse n'est pas établi et, à supposer même qu'il le soit, il ne disposait pas d'un caisson hyperbare

Source officielle
CC

cr

613725e2cd580146774214b2

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

jours ; s'agissant des deux autres victimes, en l'occurrence deux très jeunes enfants en la personne de Wendy F...et Mélanie C..., aucune ITT n'était constatée, leur état nécessitant un placement sous oxygène

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2564

Admin. suprême

10 juillet 2007

10 juillet 2007

En mai 2005, un neurologue du centre républicain de neurologie (CRN) recommanda son transfert dans un établissement où il pourrait bénéficier d’une thérapie à base d’oxygène hyperbarique (OHB).

Source officielle
CE

PRESS;GCREFERRALS;FRA;FRE

Paladic/Moldova Le requérant

ECLI:CEDH:003-2274999-2428721

Admin. suprême

14 février 2008

14 février 2008

concernant le manque d’assistance médicale adéquate au centre de détention du CLCEC, le traitement incomplet à l’hôpital pénitentiaire après le 20 mai 2005 et la fin abrupte de la thérapie à base d’oxygène

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1638

Admin. suprême

10 mars 2009

10 mars 2009

un neurologue attaché au centre républicain de neurologie (le «   CRN   ») recommanda le transfert de l’intéressé dans un établissement où pourrait lui être dispensée une thérapie à base d’oxygène

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2359852-2529860

Admin. suprême

14 mai 2008

14 mai 2008

Alors qu’il s’y trouvait, le 20 mai 2005, un neurologue du centre républicain de neurologie du ministère de la Santé (le « CRN ») recommanda une thérapie à base d’oxygène hyperbarique (OHB).

Source officielle
CA

1ère Chambre

65c47ff286d70a000846ce30

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Mis sous oxygène, traité à l'aspirine, placé en caisson hyperbare à [Localité 12], il a été transféré et hospitalisé à [Localité 10] entre le 23 janvier et le 3 février 2018.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b210fac4cf860008dff694

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

versés au dossier des extraits de publications de nature médicale permettant de retenir que les tendons peuvent être le siège d'un dépôt de calcium probablement à mettre en rapport avec un manque d'oxygène

Source officielle
CE

PRESS;GCREFERRALS;ENG

ECLI:CEDH:003-2270247-2428704

Admin. suprême

14 février 2008

14 février 2008

regards the lack of proper medical assistance at the CFECC remand centre, the incomplete treatment at the prison hospital after 20   May 2005 and the abrupt termination of Mr   Paladi’s hyperbaric

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-2563

Admin. suprême

10 juillet 2007

10 juillet 2007

In May 2005 a neurologist from the Republican Neurology Centre recommended his transfer to an institution where he could receive hyperbaric oxygen (HBO) therapy.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

627ca8b24781dc057dee7d4d

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Elle a subi un traitement par aréosols d'oxygène et un arrêt de travail consécutif à cette intoxication au monoxyde de carbone, selon le certificat du docteur [I] du 14 avril 2014. M.

Source officielle