Codes de loi français

Article 1

Section Génie mécanique Option Maintenance et exploitation des machines marines et de leurs auxiliaires. Option Maintenance et exploitation de systèmes mécaniques automatisés. Section Génie électrique Option Electronique.

Article 17

L'aérage secondaire des travaux doit être assuré par un système mécanique d'aérage.

Article 140.18.3

Critères d'habilitation des organismes habilités pour procéder au mesurage du bruit ou des vibrations mécaniques Outre les critères d'habilitation et les obligations générales, l'organisme habilité pour procéder au mesurage du bruit ou des vibrations

Article ANNEXE

I. - Manipulation de l'acétone, du tétrachlorure de carbone (dégraissage, nettoyage des pièces ou organes mécaniques).

Article ANNEXE ART. 18

Les organes mécaniques mobiles seront protégés contre la pénétration des poussières ; ils seront convenablement lubrifiés et vérifiés.

Article GA 36

Ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants Le chapitre IX du livre II du règlement de sécurité est applicable à l'exception de sa section 2.

Article L422-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 36

Les règles relatives à la taxe communale perçue lorsque des remontées mécaniques sont exploitées par un établissement public de coopération intercommunale sont fixées par l'article L. 5211-22 du code général des collectivités territoriales ci-après reproduit

Article PE 23

Installation de ventilation mécanique contrôlée § 1.

Article 1

Le titre professionnel de technicien supérieur en conception industrielle, option systèmes mécaniques, est créé.

Article 27

Mécanique et physique de la construction Pour cette épreuve écrite, comme pour l'interrogation orale, les connaissances du candidat pourront être testées dans les domaines portant sur : - la mécanique des milieux continus (contraintes, déformations, élasticité

Article 63-1

Cet avis est sollicité par le constructeur de la cyclo-draisine auprès du directeur du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés.

Article R342-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 12

Lors de la construction ou de la modification substantielle d'une remontée mécanique à l'exception des téléskis, les fondations, ancrages et superstructures des remontées mécaniques, à l'exclusion des parties mobiles ou sujettes à l'usure, sont soumis

Article CH 28

Ces réseaux sont soumis aux prescriptions des articles CH 29 à CH 40 ; - les réseaux de ventilation mécanique contrôlée (VMC) qui assurent, sans recyclage, l'extraction mécanique de l'air vicié dans les locaux à pollution spécifique (salles d'eau, W-C

Article 10

L'agrément est délivré par le directeur du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés pour une durée de cinq ans.

Article 17

Les matériaux utilisés pour la fabrication des organes d'assemblage mécanique devront être aptes à cet emploi et, en particulier, peu sensibles à l'entaille.

Article L3351-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 48

Sont punies d'un an d'emprisonnement et de la saisie et confiscation des moyens de transport, récipients, emballages, ustensiles, mécaniques, machines ou appareil :

Article L3515-6-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

Sont punies de trois ans d'emprisonnement et de la saisie et confiscation des moyens de transport, récipients, emballages, ustensiles, mécaniques, machines ou appareil :

Article L3351-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 48

Sont punis d'un an d'emprisonnement et de la saisie et confiscation des moyens de transport, récipients, emballages, ustensiles, mécaniques, machines ou appareil :

Article CT 12

Ventilation Une ventilation mécanique ou naturelle doit être prévue pour renouveler l'air des locaux, principalement si les occupants sont autorisés à y fumer.