Jeunes plantes en pots. Origine C.E.E. hors outre-mer seule autorisée. Matériel jeune (taille inférieure à 25 cm). Absence de fleurs. Milieu de culture désinfecté seul autorisé (terre interdite).

LEGIARTI000029537037

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23,40 Camel, en 96 g 23,70 Camel, en 180 g 44,40 Camel, en 185 g 45,60 Camel, en 190 g 46,90 Camel, en 200 g 49,30 Elixyr american blend, en 75 g 18,00 Elixyr american blend, en 80 g 19,20 JPS B, en 30 g (blague) 7,40 JPS B, en 30 g (pot

LEGIARTI000032916796

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DÉPARTEMENT DE L'OISE Communes d'Auneuil (1), Beauvais, Blacourt (1), Espaubourg (1), Fouquenies, Goincourt, Hodenc-en-Bray (1), Lachapelle-aux-Pots, Lalandelle (1), Milly-sur-Thérain, Ons-en-Bray, Pontpoint, Rainvillers, Saint-Aubin-en-Bray

Article Annexe

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Ecluse de la Poterie. Chenal de Chatressac. Moulin de Chatressac. Chenal des Grandes-Roches. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours. Chenal d'Orivol. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours.

Article TABLEAU C

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collier 60 A deux colliers 120 A trois colliers et au-dessus ou ayant plus d'une voiture 200 Avec bête de somme 40 Avec balle 15 (Les droits ci-dessus sont réduits de moitié lorsque le marchand forain ne vend que de la boissellerie, de la poterie

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 juin 2015 Communes de Chapelle-des-Pots (La), Epargnes, Soubran.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

positions. 70-07 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées. 70-09 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 70-10-90 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots

Article ANNEXE I

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Polytéréphtalate d'éthylène (PET) 0,05 0,35 (*) Polyéthylène basse densité (PEBD) 0,40 0,15 Polyéthylène haute densité (PEHD) 0,45 - Polypropylène (PP) 0,45 - Polystyrène (PS) 0,45 - (*) La prime supplémentaire est applicable aux barquettes et pots

Article Annexe 4

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Des échantillons de matériels pouvant faire partie d'une installation de chauffage utilisant une PAC sont présentés aux stagiaires lorsque le banc pédagogique n'en dispose pas : échantillon de PCR, échantillon de pot à boue, échantillon d'un évaporateur

Article ANNEXE 2

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58 Fabrication d'appareils ménagers non électriques 59 Fabrication d'appareils d'éclairage électrique 60 Travaux d'installation électrique dans tous locaux 61 Aménagement de lieux de vente 62 Commerce de détail de fleurs, en pot

LEGIARTI000021809793

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Montchauvet, Monteille, Montfiquet, Montigny, Montreuil-en-Auge, Monts-en-Bessin, Montviette, Mosles, Moult, (Les) Moutiers-en-Auge, (Les) Moutiers-en-Cinglais, (Les) Moutiers-Hubert, Moyaux, Neuilly-la-Forêt, Nonant, Norolles, Noron-l'Abbaye, Noron-la-Poterie

Article Annexe 4

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Article 1

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Musée de la poterie. Bouxwiller. Musée du pays de Hanau-histoire et vies d'un territoire. Haguenau. Musée alsacien. Haguenau. Musée historique. Molsheim. Musée de la chartreuse. Niederbronn-les-Bains.

Article III

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transformation de verre creux. 26. 1ED 2, 80 Fabrication de fibres de verre. 26. 1GA 10, 80 Fabrication et façonnage de vitrerie d'art, vitraux et verre technique. 26. 1JD 3, 20 Fabrication de tuiles et briques en terre cuite, de carreaux et de poterie

Article Annexe I (suite)

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Passy-en-Valois 02 Aisne Pavant 02 Aisne Priez 02 Aisne Remaucourt 02 Aisne Rouvroy 02 Aisne Saint-Gengoulph 02 Aisne Saint-Quentin 02 Aisne Soissons 02 Aisne Vauxbuin 02 Aisne Veuilly-la-Poterie

Article Annexe I (suite)

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Seine-Maritime La Neuville-Chant-d’Oisel 76 Seine-Maritime Notre-Dame-de-Gravenchon 76 Seine-Maritime Offranville 76 Seine-Maritime Pavilly 76 Seine-Maritime Ponts-et-Marais 76 Seine-Maritime Quévreville-la-Poterie

Article Annexe I (suite)

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Oise Rosières 60 Oise Rosoy-en-Multien 60 Oise Rouville 60 Oise Rouvres-en-Multien 60 Oise Russy-Bémont 60 Oise Saint-Crépin-Ibouvillers 60 Oise Sainte-Geneviève 60 Oise Saint-Germain-la-Poterie

Article Annexe I

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Equipement SA : 205, rue de l'Europe, 60400 Noyon - Pont-l'Evêque : de 1923 à 1996 ; Ferrettite/DCP/Doneco-Ferrettite/Celtite Profilex/DFC/ Covaldi/EPC : Villiers-Saint-Paul, ZI Nogent, 60104 Creil : de 1929 à 1996 ; Rieter Automotive, 60650 La Chapelle-aux-Pots

Article Liste II

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propyle carbamate-1 Pommades, baumes 10 4 Métopimazine et ses sels Voie orale - 0,0075 0,06 Minoxidil Application locale 5 9 Morelle noire Toutes formes 1 2,50 Morphine, sirop 50 Moutarde

Article Annexe Ib

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- C1.1 - C1.2 - C2.2 X S2.2 - L'élaboration du verre - S2.2.1 Les fours : Fours à bassin, four à pot (conception, possibilité, fonctionnement) ; - S2.2.2 La fusion : - Température ; - Durée ; - Notion de viscosité ; - S2.2.3 Les

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