légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que l'expert X... a conclu que les explications des inculpés sont techniquement plausibles, une prothèse

avait senti sa jambe se refroidir et avait alerté l'infirmière de service, mais avait néanmoins été laissé sans soins ; qu'à Ia suite de plusieurs ré-interventions justifiées par une thrombose de la prothèse

Le même jour, les bénéficiaires de la promesse ont conclu un contrat de fourniture prévoyant, sur les terrains objets de la promesse, la construction des centrales par la société One network energies.

sur la base du rapport de l'expert judiciaire, que Mme [F] a subi un préjudice au titre des dépenses de santé actuelles, les troubles masticatoires et d'élocution générés par l'installation de la prothèse

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 9 novembre 2022), le 25 septembre 2013, Mme [U] a subi une intervention chirurgicale, consistant en la pose d'une prothèse totale du genou gauche,

[Z], outre la somme de 25 573,46 euros au titre de la prothèse de natation, la somme de 361 147,80 euros au titre de la prothèse Variflex, après avoir constaté que « la caisse primaire d'assurance-maladie

Y... fait grief au jugement attaqué (tribunal des affaires de Sécurité sociale de Bayonne, 5 mars 1999) rendu en dernier ressort, de l'avoir débouté de son recours concernant une prothèse alors, selon

répondent à plusieurs critères ; que, par ailleurs, l'arrêté du 26 janvier 1996 a inclu les agrafes internes, ainsi que le matériel subséquent d'agrafage à usage unique, dans la nomenclature des prothèses

- l'autorité de la chose jugée attachée au jugement du 22 juin 2021, qui a déjà indemnisé les dépenses de santé futures - le fait que le nouveau projet prothétique (prothèse fixe sur 6 implants) constitue

de Jean-Claude X... tendant à la mainlevée partielle du contrôle judiciaire l'astreignant à l'obligation de ne pas se livrer à l'activité professionnelle de fabrication et de commercialisation de prothèses

l'arrêt de dire qu'il a manqué à son obligation de sécurité, alors, selon le moyen : 1°/ que ne méconnaît pas ses obligations l'employeur qui prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger

[B] a saisi un tribunal de grande instance en indemnisation de l'aggravation de son état de santé et a sollicité, notamment, la prise en charge de frais liés à l'acquisition de prothèses et de fauteuils

2004, suivie d'un séjour au centre de réadaptation de L'ADAPT ; qu'il résulte des explications de la victime lors de l'audience que cette intervention n'avait pour objet que de régler un problème de prothèse

A... les justifications des demandes de prêts et de leur refus ; qu'ayant reçu, en réponse à une sommation de venir signer l'acte, une protestation des époux A... qui se prévalaient de la caducité de la

D... a procédé à la réhabilitation prothétique complète fixe au maxillaire et à la mandibule de M. B... I.... Au mois d'août 2011, M. I..., a, à nouveau, consulté le docteur D....

vérifications faites, il ressort, s'agissant des relations de la société ICP et la polyclinique de Saint Georges de Didonne, que le seul produit vendu à cet établissement par la première a été une prothèse

d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, d'une part, que, dans sa décision du 25 octobre 1989, la Commission nationale technique avait estimé que l'impossibilité pour l'assuré de mettre seul ses prothèses

Grenoble ainsi qu'à la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés ; "aux motifs que le produit Avitene ne relève pas, au sens de l'arrêté du 24 juillet 1992, de la catégorie des prothèses