Thème 2 - La France et l'Union européenne : influence mondiale, puissance incomplète - La France dans le monde Démarches : L'étude de cas introductive porte sur un DROM autre que la région d'origine.

Article 32

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La justification de l'introduction de cette action s'établit soit par la production de l'exploit introductif d'instance ou, à défaut, par une pièce délivrée soit par le greffier de la justice de paix, soit par un avoué auprès du tribunal civil, soit par

Article Annexe VI

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. - Notes introductives Notes introductives A. - L'article R. 231-53-2 du code du travail précise sous quelles conditions le responsable de la mise sur le marché d'une préparation peut se prévaloir de la confidentialité.

LEGIARTI000024599214

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A1 - Niveau de l'utilisateur élémentaire (introductif ou découverte) Activités langagières Capacités Si les termes sont simples et les expressions élémentaires, l'élève sera capable de : Connaissances Culture et lexique Posséder

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