Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
22 245 résultats pour « recueillir des informations orales ou écrites »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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EXTRAIT
Article 2
Le concours comprend des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales d'admission. Seuls les candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites sont autorisés à se présenter aux épreuves d'admission.
Article D612-36-2-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 20 > 17
orales.
Article 3
Le concours comporte des épreuves écrites, des épreuves orales et des épreuves sportives.
Article 3
Le concours comporte des épreuves écrites, des épreuves orales et des épreuves sportives.
Article A821-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 19
Le certificat d'aptitude comprend des épreuves écrites et des épreuves orales qui se compensent.
Article A812-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 74
L'examen comprend des épreuves écrites d'admissibilité et une épreuve orale d'admission.
Article ANNEXE III b
Spécialité Scolaire Scolaire Épreuves Unité Coef Mode Mode Durée EP1 : UP1 4 CCF Ponctuel écrit 3h EP2 : UP2 9 CCF Ponctuel écrit et pratique 16h (dont 1h PSE) EP3 : UP3 2 CCF Ponctuel oral et pratique 3h EG1 : UG1 3 CCF Ponctuel écrit 2h15
Article 1
En application du 5 de l'article D. 815-3 du code rural et de la pêche maritime, les candidats à l'examen du brevet de technicien supérieur agricole présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une
Article A742-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 44 > 38
Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'issue des épreuves écrites et orales, la priorité pour l'admission est accordée à celui qui a obtenu la note la plus élevée à la deuxième épreuve écrite d'admissibilité et, en cas d'égalité
Article Annexe IIb
30 min** CCF Sous Épreuve E35 U35 1 CCF Ponctuel oral 30 min CCF Sous-épreuve E36 U36 1 CCF Ponctuel écrit 2 h CCF E4- Épreuve de langue vivante U4 2 CCF Ponctuel oral 20 min(1)
Article 3
Le concours externe de recrutement comporte une épreuve écrite d'admissibilité et une épreuve orale d'admission. Le programme des épreuves figure en annexe 1 du présent arrêté. I. - Epreuve écrite d'admissibilité
Article 4
Le concours interne de recrutement comporte une épreuve écrite d'admissibilité et une épreuve orale d'admission. Le programme des épreuves figure en annexe 1 du présent arrêté. I. - Epreuve écrite d'admissibilité
Article L80 M
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 31 > 29
Lorsque l'échange contradictoire a lieu oralement, le contribuable est informé qu'il peut demander à bénéficier d'une communication écrite dans les conditions prévues au 2.
Article 4
Le ministre chargé de la mer : - fixe les centres d'examen écrit et la répartition entre ces centres des candidats admis à concourir ; - met en place le sujet de composition de l'épreuve écrite dans des conditions garantissant le secret ; - fait corriger
Article Annexe II b
U34 1 CCF Ponctuel écrit 2 h CCF E4-Épreuve de langue vivante U4 4 Sous-épreuve E41 : langue vivante 1 U41 2 CCF Ponctuel oral 20 min (1) CCF Sous-épreuve E42 : langue vivante 2 U42
Article 67 D-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 78 > 98
A la suite des observations orales ou écrites du redevable ou, en cas d'absence de réponse de ce dernier à une communication écrite à l'issue du délai de trente jours prévu à l'article 67 D, l'administration prend sa décision.
Article 12-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 67
Les orthophonistes sont chargés de l'exécution des actes de rééducation de la voix, de la parole et du langage oral ou écrit.
Article 6
Pour chacun des concours, le jury prononce l'admissibilité aux épreuves orales à la suite des épreuves écrites.
Article A821-38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 22
L'épreuve d'aptitude se compose d'un écrit et d'un oral qui se déroulent en langue française.
Article A821-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 21
L'épreuve d'aptitude se compose d'un écrit et d'un oral qui se déroulent en langue française.
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