des articles 24 ou 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse ; 2° Ou qui ne satisfont pas aux conditions posées par le premier alinéa de l'article 30 du décret du 30 avril 1955 susvisé ; 3° Ou qui ont bénéficié d'une aide aux revues

Article R214-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 79 > 74

Code monétaire et financier

constituent un étalon représentatif du marché auquel ils se réfèrent, en ce sens que les critères suivants sont remplis : a) L'indice mesure, d'une manière pertinente et appropriée, la performance d'un ensemble représentatif de sous-jacents ; b) L'indice est revu

Article R1511-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 63 > 31

Code général des collectivités territoriales

immobilier est réputée celle du marché lorsque le bien a été acheté dans le cadre d'une vente par adjudication et que, préalablement à cette procédure, l'offre de vente a fait l'objet d'une publicité d'au moins deux mois dans la presse nationale, les revues

Article Annexe

—

Il (elle) assure la veille technologique par la consultation permanente et régulière des banques de ressources technologiques, des normes, des catalogues, des tarifs des fournisseurs de composants mécaniques, des banques de matériaux, des revues professionnelles

Article R214-32-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 77 > 57

Code monétaire et financier

Article 4

—

déclarer un événement porteur de risque ; - participer à l'évaluation des pratiques professionnelles, à l'élaboration des analyses multidisciplinaires de survenue d'événements indésirables pour éviter leur récidive, notamment par sa participation à des revue

Article A821-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 15

Code de commerce

Le commissaire aux comptes met en œuvre des procédures analytiques lors de la revue de la cohérence d'ensemble des comptes, effectuée à la fin de l'audit.

Article A821-89

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 63

Code de commerce

apprécie notamment si : ― la nature et l'étendue de ces travaux répondent aux besoins de son audit ; ― ces travaux ont été réalisés par des personnes disposant d'une qualification professionnelle et d'une expérience suffisantes et ont été revus

Article 22

—

Une bibliothèque d'ouvrages et revues de chimie est mise à leur disposition. La manipulation consiste à élaborer, caractériser ou étudier diverses propriétés de composés chimiques.

Article Annexe 2

—

travail en équipe Respect des protocoles de soins et d'hygiène Respect des règles d'organisation du service et de la permanence des soins Tenue et comportement Assiduité et ponctualité Le candidat participe-t-il activement aux staffs et revues

Article Annexe Ib

—

Ressources techniques et réglementaires : - sites professionnels, catalogues, revues, etc.

Article 3-1

—

des articles 24 ou 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse ; b) Ou qui ne satisfont pas aux conditions posées par le premier alinéa de l'article 30 du décret du 30 avril 1955 susvisé ; c) Ou qui ont bénéficié d'une aide aux revues

Article D18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

Code des postes et des communications électroniques

quant à l'identification des publicités publiées, en application du dernier alinéa de l'article 10 de la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse ; 6° N'être assimilables, malgré l'apparence de journaux ou de revues

Article L219-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 15

Code de l'environnement

La cartographie définit également les zones prioritaires pour le développement de l'éolien en mer à l'horizon 2050, qui pourront être précisées et revues lors de la révision de la cartographie après l'échéance mentionnée au premier alinéa du présent II

Article 65

—

D'UNE AMBITION POUR LA FRANCE ET POUR L'EUROPE RAPPORT ANNEXÉ La loi de programmation militaire 2019-2025 consacre la remontée de l'effort de défense de la France, voulue par le Président de la République, pour faire face aux menaces décrites par la Revue

Article Annexe I

—

(3) Eric Monnet, " La théorie des “ capabilités ” d'Amartya Sen face au problème du relativisme ", Tracés, Revue de sciences humaines, 12 | 2007, p. 103-120.

Article ANNEXE III

—

Pendant la revue des troupes, la garde du drapeau (ou de l'étendard) est placée à droite des troupes et à gauche du commandant de la formation.

Article 1

—

Revue de presse réalisée pour le ministre et ses collaborateurs. Secrétariat de direction. Surveillance et entretien courant des bâtiments. Sécurité.

Article 221-V/11

—

participation des navires conformément aux dispositions des systèmes de comptes rendus de navires adoptés doit être gratuite pour les navires concernés. 11 L'Organisation doit s'assurer que les systèmes de comptes rendus de navires adoptés sont passés en revue

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