Z..., scénariste ont réalisé un film relatant ces événements en modifiant le nom des protagonistes sous le titre "Fait d'hiver" ; qu'estimant que le film portait atteinte à sa vie privée, Mme Chantal X

[N] [V] pour écrire le scénario mais que cette somme a été exposée en pure perte par la faute de M.

En cas de désaccord, il appartient à la juridiction civile de statuer (...) " ; que, pour la réalisation d'une bande dessinée, le scénario et la création graphique sont indissociables ; qu'en conséquence

[Y] est présenté seul, cueillant des fleurs (scène 1 version 1 du scénario), puis il est présenté au village (scènes 6, 7,8 ; version 1 du scénario), puis dans la forêt (scène 11 ; version 1 du scénario

. ; que le scénario imaginé par M. A... pour mettre M. B... hors d'état de nuire était réaliste ; qu'en effet, M.

services, le plan caméra et le plan logistique établis en amont de l'établissement des plans de vol par les pilotes et qui étaient susceptibles d'établir que les vols n'avaient pas fait l'objet d'un scénario

Les parties ont convenu de la nécessité de refondre le projet et il a été demandé à la société IBM de proposer un scénario alternatif.

[J] [B], se présentant comme scénariste et réalisateur de films, a saisi le conseil de prud'hommes de Paris d'une demande tendant à voir appliquer aux relations ayant existé entre lui et la société My

Le 11 juillet 2007, les sociétés Elia Films et Vertigo Productions ont signé un contrat de production déléguée pour le film 'SANS ARME, NI HAINE NI VIOLENCE' de [V] [N] et [Z] [O], auteurs scénaristes,

521-2 du code de justice administrative, d’enjoindre au maire de Savigny-sur-Orge de faire délibérer son conseil municipal, après examen par la commission compétente, pour choisir entre les trois scenarii

à sa promesse fallacieuse de vie commune, Simone Y... a fait usage de procédés combinés (inventant ses besoins financiers, l'empêchant de rencontrer ses pensionnaires ou sa famille, échafaudant le scénario

[K] la somme de 240 000 euros au titre du minimum garanti et de la rémunération forfaitaire pour l'écriture du scénario du film 'Brutus'.

Elle conteste l'argument selon lequel un seul scénario - celui relatif à l'arrêt de la production sur le site de [Localité 1] - a été étudié.

Elle conteste l'argument selon lequel un seul scénario -celui relatif à l'arrêt de la production sur le site de [Localité 10]- a été étudié.

Elle conteste l'argument selon lequel un seul scénario - celui relatif à l'arrêt de la production sur le site de [Localité 6] - a été étudié.

Elle conteste l'argument selon lequel un seul scénario - celui relatif à l'arrêt de la production sur le site de [Localité 1] - a été étudié.

Elle conteste l'argument selon lequel un seul scénario - celui relatif à l'arrêt de la production sur le site de [Localité 1] - a été étudié.

[A] et reproduisant le scénario et les textes de M. [W] sont des 'uvres de collaboration ; - Dit que MM.