Stéphane Y... ont réalisé pour la société Alya productions un scénario intitulé "Liberté-Justice", puis "Liberté-Justice, Bernadette", expressément inspiré de la lutte de Z...

relaté par Gilles Z... et Caroline Y..., et décrit par elle aux enquêteurs ; que les coïncidences entre le scénario décrit par Caroline Y... et les observations objectives des enquêteurs ne peuvent être

réaliser, et la cession des droits qui a trait à l'oeuvre réalisée ; qu'il incombait donc à la juridiction saisie, comme l'y invitait la société Productions belles rives, et alors même que l'auteur du scénario

Y... a intenté une action en contrefaçon en invoquant sa qualité de co-auteur d'un scénario, dont l'ouvrage serait en partie la reproduction illicite, préalablement élaboré en vue d'émissions de télévision

interjeté appel du jugement réputé contradictoire rendu le 21 avril 2017 par le tribunal de grande instance de Paris qui, notamment, a : Dit que [A] [X] est titulaire de droits d'auteur sur le scénario

repas est compris dans l'horaire de travail journalier du salarié ; qu'en l'espèce, l'article 2.1 du protocole d'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 18 octobre 2013 prévoit quatre scenarii

au profit de la société Quasar, l'arrêt retient que la seule référence faite au prochain scénario de l'auteur ou des auteurs ne renseigne en rien sur le genre du scénario ainsi défini et ne permet aucunement

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M. de Bevere, dit Maurice A..., auteur du scénario des albums de la série "Lucky

une faute, la cour d'appel, qui a fondé sa décision sur une motivation hypothétique ou dubitative, a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; et d'autre part, qu'en retenant divers scénarios

que les reconstitutions de trajectoires qu'ils ont effectuées partent d'un postulat, sur la position initiale du véhicule, qui s'est finalement avéré inexact ; que de ce qui précède, la preuve d'un scénario

X... de rédiger un scénario de film à partir d'une nouvelle de Gertrud Von E... intitulée "La dernière à l'échafaud", la rédaction des dialogues étant confiée à Georges Y..., qui réalisa cette oeuvre peu

Z... le droit de représentation du scénario et des dialogues d'une comédie musicale, en violation des dispositions d'ordre public du Code de la propriété intellectuelle, le contrat ne précisant ni l'étendue

signés le 23 octobre 2003, cédé à la société QUASAR PICTURES, ci-après la société QUASAR, spécialisée dans la production de films cinématographiques, leurs droits d'auteur-scénariste sur le scénario d'un

au fil de ses déclarations sur le nombre et la nature des actes sexuels qui lui avaient été imposés, il a d'emblée, dès ses premières déclarations à la BPM à l'origine de la procédure, évoqué ces scénarios

Agricole du Var de sa demande de paiement de dommages et intérêts ; "aux motifs adoptés que le fait de mettre fin à une mission d'analyse préalable et de confier une nouvelle étude, sur l'un des scénarios

adaptées aux deux hypothèses élaborées, identification d'une short-list de locaux), l'analyse comparée des sites shortlistés, la négociation (stratégie, modélisation financière comparée des différents scénarios

occupé, aux motifs inopérants que la prestation du salarié comportait des fonctions techniques mais aussi de pure représentation nécessitant un jeu de scène selon un déroulé défini s'apparentant à un scénario

dispensant d'établir qu'il avait effectivement exécuté la mission tenue d'une note de service et impliquant son activité créatrice à raison notamment de l'écriture de textes et de la conception de scénarios