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3 160 résultats pour « succession d'un praticien à un autre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2101750_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2102403_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2102739_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2102740_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2102741_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2102788_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2102877_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2102984_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2103037_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2103057_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2103116_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

La requête a été communiquée au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers lequel n'a pas présenté d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2103131_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

La requête a été communiquée au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers lequel n'a pas présenté d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2103452_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

La requête a été communiquée au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers lequel n'a pas présenté d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2103627_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

La requête a été communiquée au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers lequel n'a pas été présenté d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2104146_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

La requête a été communiquée au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers lequel n'a pas été présenté d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2104319_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2104580_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2104581_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

La requête a été communiquée au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers lequel n'a pas présenté d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2104819_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2105071_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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