Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 756 résultats pour « temps passe pour leur exercice »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 756 résultats pour « temps passe pour leur exercice »
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Article 25
La durée du temps passé dans chacun des échelons du corps des ingénieurs de recherche est fixée ainsi qu'il suit :
Article 12
Le temps passé à chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est fixé dans le tableau suivant : ÉCHELONS DURÉES
Article 5
La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade de receveur rural est fixée ainsi qu'il suit :
Article 14
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades mentionnés à l'article 2 est fixée comme suit :
Article 8
La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade d'ouvrier d'Etat est fixée ainsi qu'il suit :
Article 38
La durée du temps passé dans chacun des échelons du corps des assistants ingénieurs est fixée ainsi qu'il suit :
Article 11
La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade d'agent de maîtrise est fixée ainsi qu'il suit :
Article 12
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades de sergent et d'adjudant est fixée ainsi qu'il suit :
Article 10
La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade de chef de service éducatif est fixée comme suit :
Article 3
La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade d'agent de service est fixée ainsi qu'il suit :
Article 24
La durée du temps passé dans chacun des échelons du corps des ingénieurs de recherche est fixée ainsi qu'il suit :
Article 14-2
Le nombre d'échelons et le temps passé dans chaque échelon de l'emploi de chargé de mission sont ceux prévus par l'article 13.
Article 12
La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade de cadre de santé est fixée ainsi qu'il suit :
Article 6
La durée du temps passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est fixée à deux ans. La durée du temps passé dans le 4e échelon pour accéder à l'échelon spécial est fixée à deux ans.
Article L192-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 50 > 53
Le temps passé par les assesseurs employés par l'exploitation minière leur est payé comme temps de travail.
Article 11
La durée du temps passé dans chaque échelon des différents grades est fixée comme suit : GRADE ET ECHELONS DUREE
Article 22
La durée du temps passé dans chacun des échelons des différents grades et classes est fixée ainsi qu'il suit : 10e -
Article 17
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades d'assistant socio-éducatif est fixée ainsi qu'il suit :
Article 34
La durée du temps passé dans chacun des échelons du corps des ingénieurs d'études est fixée conformément au tableau ci-après :
Article 3
La durée du temps passé dans chacun des échelons est fixée ainsi qu'il suit :
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