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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 098 résultats pour « tests réciproques »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
des tests susmentionnés.
Article 6-1
Ces derniers passent, dans des conditions garantissant leur anonymat, un test psychotechnique destiné à permettre une évaluation de leur profil psychologique.
Article L345-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 77 > 76
L'établissement public Campus Condorcet conclut avec l'Etat un contrat pluriannuel qui définit, pour l'ensemble de ses activités, les objectifs de l'établissement et les engagements réciproques des parties.
Article 7
L'original de l'attestation ainsi qu'une copie destinée au dossier de demande d'admission portant résultat des candidats au test destiné à évaluer le niveau de compréhension de la langue française et à l'épreuve d'expression écrite sont communiqués par
Article R5125-33-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 50
unique dite “ IUD ” du test mentionné au 2° si ce code est disponible ou, à défaut, les informations suivantes : a) Le nom du fabricant ; b) La référence et le numéro de lot du test ; 4° La dénomination du médicament délivré le cas échéant, ainsi
Article 26
Les personnels d'un établissement-composante peuvent exercer tout ou partie de leurs fonctions au sein de l'UPHF et réciproquement, sur décision conjointe du directeur de l'établissement-composante et du président de l'UPHF, après accord des intéressés
Article D1271-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 25 > 17
l'article L. 1273-6 ou les organismes qui les représentent peuvent conclure avec l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale et le ministre chargé de la sécurité sociale une convention qui précise le rôle de ces tiers et fixe les obligations réciproques
Article Annexe I
LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS
Article Annexe II
TEST D'EXIGENCE PRÉALABLE
Article 9
a) Le candidat au brevet de pilote d'essais expérimental d'hélicoptères est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER. b) Le candidat ayant échoué au test final en vol mais ayant obtenu une moyenne
a) Le candidat au brevet de pilote d'essais d'avions légers est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER.
a) Le candidat au brevet de pilote d'essais d'avions est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER. b) Le candidat ayant échoué au test final en vol mais ayant obtenu une moyenne M supérieure ou
a) Le candidat au brevet d'ingénieur navigant d'essais est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER.
a) Le candidat au brevet de mécanicien navigant d'essais est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER. b) Le candidat ayant échoué au test final en vol mais ayant obtenu une moyenne M supérieure
Article Annexe II : Tableau n° 70
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif spécifique.
Article 47-12
Tests de bon fonctionnement du véhicule de service.
Article R39-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 94 > 34
par la Banque de France informe le mandataire financier des conditions d'utilisation du compte, du prix des différents services auxquels il donne accès, notamment des moyens de paiement nécessaires au fonctionnement du compte et des engagements réciproques
Article 4
des tests d'exigences préalables mentionnés ci-dessus.
du test susmentionné.
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