Par ailleurs, le médiateur du tourisme a été saisi.

insuffisante au regard tant de la publicité critiquée que des ventes de magnétoscopes antérieurement réalisées ; "au motif, d'autre part, que l'absence en rayon des lots de cassettes et des vélos tous tourismes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ L'Office national marocain du tourisme du Gouvernement de sa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Tourisme moderne, dont le siège est ..., en cassation d'un

Par ailleurs, le médiateur du tourisme a été saisi. Suivant acte d'huissier du 29 juillet 2016, M.

entre 1988 et 1989 ; que ces demandes nécessitaient la production notamment d'une copie des diplômes professionnels spécifiques à la profession détenus par le personnel de l'agence (BTS spécialité tourisme

Y..., mandataire liquidateur de l'Office du tourisme de Carcans Maubuisson : Vu l'article 989 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la déclaration de l'Office du tourisme de Carcans Maubuisson

A..., président de l'Office du tourisme, venant conforter selon les juges les accusations de P..., lequel était visé par la plainte avec constitution de partie civile de Guislain X... pour faux témoignage

Celle-ci a assigné les sociétés ABI tourisme et [...], gérées par M. G...

* * * * * EXPOSE Le 13 novembre 2009, l'établissement public Office de tourisme du [Localité 4], devenu Office de tourisme du Guillestrois et du Queyras (l'Office de tourisme) a déposé la marque

pourvoi formé par Mme Geneviève de X..., demeurant ... la Toussuire, en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit de l'Office du tourisme

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Soficar que sur le pourvoi incident relevé par la société Le Tourisme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Fédération autonome générale de l'industrie hôtelière touristique

défaut de réponse aux conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de publicité mensongère ; " aux motifs que l'académie du tourisme

de Georges X..., qui sélectionnait les offres, veillait à la réalisation et délivrait les bons à payer" ; que "huit opérations sont visées à la prévention" ; que "s'agissant de l'opération tourisme

O... intervenu le 16 septembre 2015 était lié à la perte de l'exploitation de la ligne d'autobus par la société Nap tourisme et que M.

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée pour la saison d'hiver 1983-1984, aux Ménuires, en qualité d'employée de tourisme

a pour activité la gestion et l’exploitation de résidences de tourisme, par la prise à bail d’appartements appartenant à des investisseurs pour vendre à ses clients des séjours touristiques.