Codes de loi français

Article Annexe I

TABLEAU DE SYNTHÈSE - ACTIVITÉS - BLOCS DE COMPÉTENCES - UNITÉS BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR COMMUNICATION

Article 8

Les corps des infirmiers de bloc opératoire, des infirmiers anesthésistes et des puéricultrices comprennent deux grades :

Article 3

Le titre professionnel de responsable d'établissement touristique est constitué des quatre blocs de compétences suivants :

Article L 35

La défense contre l'incendie du bloc-salle doit être assurée :

Article 3

Le titre professionnel d'infographiste metteur en page est composé des trois blocs de compétences suivants :

LEGIARTI000049919217

ANNEXE 8 Les référentiels d'activités professionnelles, de compétences et d'évaluation de la classe " Graphisme " se structurent en trois blocs :

LEGIARTI000051101297

Evaluation de la formation pratique DETISF Candidat en formation pratique pour le ou les blocs de compétences suivants :

Article 6

Sur la base de l'examen du livret 2 et d'un entretien avec le candidat, le jury prévu à l'article 5 peut décider : 1° D'attribuer le diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire ; 2° De valider certaines compétences du diplôme d'Etat d'infirmier de bloc

Article R 27

d'une source de remplacement, l'éclairage de sécurité d'évacuation des circulations de la partie internat et de ses dégagements attenants jusqu'à l'extérieur du bâtiment est complété de la manière suivante : - si l'éclairage de sécurité est réalisé par blocs

Article Annexe II

a) Bloc de données n° 1 : informations relatives aux coordonnées du titulaire du certificat d'immatriculation et du locataire de longue durée.

Article 5

I. - Les enseignements sont organisés en unités d'enseignement ou blocs de compétences placées sous la responsabilité d'un responsable pédagogique qui en assure l'évaluation.

Article O 15

d'une source de remplacement, l'éclairage de sécurité d'évacuation des circulations des locaux à sommeil et des dégagements attenants jusqu'à l'extérieur du bâtiment est complété de la manière suivante : - si l'éclairage de sécurité est réalisé par blocs

Article PE 36

pas de groupe électrogène de remplacement, l'éclairage d'évacuation des circulations des locaux à sommeil et des dégagements attenants jusqu'à l'extérieur du bâtiment est complété de la manière suivante : - si l'éclairage de sécurité est réalisé par blocs

Article 7

Poursuivre et enrichir son expérience professionnelle avant de déposer un nouveau livret 2 complété et de se présenter devant le jury conformément à l'article 4 ; 2° Suivre et valider, dans la cadre de la formation préparant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc

Article 22

-Peuvent être promus au grade d'infirmier de bloc opératoire ou puéricultrice de classe normale, après sélection opérée par voie d'un concours professionnel, les infirmiers en soins généraux de classe normale comptant au moins trois ans de services effectifs

Article SA 38

. - Le bloc-salle des établissements de 1re, 2e et 3e catégorie, quel que soit leur type d'équipement, et celui des établissements de 4e catégorie entièrement établis au-dessous du niveau du sol ou dotés d'un aménagement scénique des types A, B-C ou F

Article 3

Le titre professionnel de contrôleur technique de véhicules légers, composé d'un seul bloc de compétences, ne permet pas la délivrance d'une certification partielle.

Article PO 10

Le bloc-porte d'isolement est muni d'un ferme-porte.

LEGIARTI000051513424

SITUATION D'ÉVALUATION CERTIFICATIVE DES BLOCS DE COMPÉTENCES DU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ÉDUCATEUR SPORTIF” MENTION “MONITEUR D'ÉQUITATION”