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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2500498_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Le rapport de Mme Béalé a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500642_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Boschet, premier conseiller, - Mme Béalé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500645_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Boschet, premier conseiller, - Mme Béalé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500672_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Boschet, premier conseiller, - Mme Béalé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301073_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Besle a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301543_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Le rapport de Mme Béalé a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301686_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béalé, conseiller ; - les conclusions de Mme Siquier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Mons-Bariaud représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301913_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Christophe, premier conseiller, - Mme Béalé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2026. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302037_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées : - le rapport de Mme Béalé, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302087_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Christophe, premier conseiller, - Mme Béalé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2025. Le rapporteur, J.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201658_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées : - le rapport de Mme Béalé, - les conclusions de Mme Siquier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005310_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

la déclaration préalable de travaux qu'elle a déposée le 14 août 2020 en vue de l'installation d'une antenne de radiotéléphonie mobile sur la parcelle cadastrée AC 283, sise Parc d'activité du Beal

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101269_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées : - le rapport de Mme Béalé, - les conclusions de Mme Siquier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205486_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Besle, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104140_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Besle, rapporteur, les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, et les observations de Me Laborie, représentant Mme E... et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501357_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Jennifer Béalé, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501361_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Béalé ; - et les observations de Me Dia, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500178_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Boschet, premier conseiller, - Mme Béalé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2025. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300438_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Gazeyeff, conseiller, - Mme Béalé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 avril 2025. La rapporteure, J.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

692ac7c7afcd9ba2a7397de1

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

badges d'accès aux cabinets de [Localité 2] et de [Localité 5] ; - protocole du cabinet : un exemplaire théorique + un exemplaire clinique ; - uniformes : 4 blouses roses/2 blouses bleues/2 blouses beiges

Source officielle

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