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795 résultats pour « Biremon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60362757b497c48a7f8e6b48

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

LILLE REF : JLC/VC APPELANTES et intimées SARL ALPHASOL prise en la personne de son représentant légal Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Alain BILLEMONT

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0de9c25a97f0381f5058

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Société CALIGARI FILMS demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son Gérant, Monsieur [X] [I], domicilié en cette qualité audit siège Représentées par et assistés de Me Caroline BIRONNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61639209c171f9a1fe14c648

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

[R] lui ayant demandé de lui indiquer le dernier prix pour un rubis Birman, en lui annonçant alors un prix correspondant à une marge de 40 % net, et donc fort éloigné du taux de 54 %, n'ayant par suite

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0712JUD003320111

Admin. suprême

12 juillet 2016

12 juillet 2016

similaires à celle du centre de Toulouse-Cornebarrieu, permettaient des «   conditions matérielles de séjour (...) correctes (présence de jeux adaptés pour les enfants, de tables à langer, de chauffe-biberons

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0731JUD001490210

Admin. suprême

31 juillet 2012

31 juillet 2012

Pour les enfants, le centre fournissait du lait en poudre, des crèmes, des stérilisateurs pour biberons, des appareils pour hacher la nourriture pour nouveau-nés.

Source officielle
TJ

Chambre 02

669e9fabe2a18bd08ce3e2c4

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

ALLIANZ IARD ces [Adresse 1] [Localité 14] représentée par Me Jean BILLEMONT, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

69d73943cdc6046d479b0afb

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[F], qui est l'interlocuteur de la société [1] au sein de la mairie de [Localité 5], qui indique avoir constaté lors de son déplacement du 2 décembre différents éléments de malpropreté de la biberonnerie

Source officielle
CA

Chambre 3 A

65b0ba8d8d0ccf000877e4d8

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

- signé par Mme Annie MARTINO, président et M.Jérôme BIERMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Selon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6032d9898151fe4e056b72c8

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

Il est également présenté des produits de chauffage tels notamment des pompes à chaleur, des bouilloires, des chauffe-biberons, des stérilisateurs, des barbecues.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00365_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Enfin, le 16 janvier 2015, il a reçu, un biberon de lait maternisé " de formule " Préguigoz(r) alors que, compte tenu de son poids, il aurait dû être alimenté de manière privilégiée par du lait maternel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

67f8a8b0a5ae27812390df71

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

ont souscrit auprès de la société Boiloris, agence de voyages exerçant sous l'enseigne Jet Tours aux droits de laquelle se trouve la société Thomas Cook, un contrat de vente portant sur un voyage en Birmanie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:0324JUD001046583

Admin. suprême

24 mars 1988

24 mars 1988

D’après une note consignée en août 1979 au dossier médical, la mère de Thomas ne le nourrissait pas normalement: elle tenait le biberon à distance, et même après qu’on lui eut demandé de prendre son fils

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1208JUD000563105

Admin. suprême

8 décembre 2011

8 décembre 2011

Birkmann, avocat à Erfurt. Le gouvernement allemand («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M me A.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01140_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

être donné sans pasteurisation préalable, indépendamment du statut viral au cytomégalovirus, ainsi que cela était prévu dans les recommandation d'hygiène pour la préparation et la conservation des biberons

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1208JUD000563105

Admin. suprême

8 décembre 2011

8 décembre 2011

Birkmann, a lawyer practising in Erfurt. The German Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mrs A.

Source officielle