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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e317
20 juin 2011
de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 04 Février 2010, enregistrée sous le no F 08/ 00505 ORDONNANCE DE RADIATION DU 20 Juin 2011 Le 20 Juin 2011, nous Brigitte
civ2
613720edcd580146773ef88a
8 mars 1989
Brigitte, demeurant Le Portinguo, Saint-Béat (Haute-Garonne), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions
civ1
61372203cd580146773f97ba
9 novembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1992 par
cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50510
29 mars 2023
Brugère, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 22 février 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00551
Brugère, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 29 mars 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50666
Brugère, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [U] [D], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50669
Brugère, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [O] [C], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50499
22 février 2023
Brugère, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de Mme [B] [F], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 22 février 2023 où étaient présents
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00386
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50587
15 mars 2023
Brugère, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50604
13 avril 2023
Brugère, conseiller, les observations du cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00716
11 mai 2023
Brugère, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 mai 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51488
14 décembre 2022
Brugère, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50395
8 février 2023
Brugère, conseiller, et les conclusions de M. Courtial, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 8 février 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00645
24 mai 2023
Brugère, conseiller, les observations de la SCP Krivine et Viaud, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00804
Brugère, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique en date du 24 mai 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51696
6 décembre 2023
Brugère, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. [G] [E], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50976
21 juin 2023
Brugère, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00948
Brugère, conseiller, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 21 juin 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51561
8 novembre 2023
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