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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000041618181
15 octobre 2019
15 octobre 2019
CALENDRIER 2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049086481
13 novembre 2023
13 novembre 2023
CALENDRIER NAO
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051784511
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Accord calendrier NAO
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050086748
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ACCORD SUR LE CALENDRIER NAO
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049123472
9 novembre 2023
9 novembre 2023
CALENDRIER CONGES PAYES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049086933
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Calendrier congés payés
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036706948
27 novembre 2017
27 novembre 2017
un accord calendrier 2018
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037537608
25 septembre 2017
25 septembre 2017
CALENDRIER SOCIAL 2017
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046029965
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Un Accord de méthode et de calendrier
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038223547
30 novembre 2018
30 novembre 2018
CALENDRIER DE TRAVAIL 2019
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025041082
20 décembre 2011
20 décembre 2011
comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat a rejeté sa demande en date du 5 juin 2009 tendant au retrait de sa décision du ministre fixant en avril 2009 les modalités et le calendrier
Source officielleRéféré prononcé mardi
69d0874ccdc6046d470dd5f2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
pièce devant faire l'objet d'un fichier distinct numéroté ; * disons que ce tri sera communiqué à la SCP [B] & [C], pour un contrôle de cohérence avec le fichier initial séquestré, * fixons le calendrier
Source officielle1re chambre sociale
6440d804e704a005d1ed701d
19 avril 2023
19 avril 2023
Le 5 octobre 2022, le défenseur'syndical'de M [E] a déposé ses observations écrites au greffe, exposant qu'il attendait de recevoir un calendrier de fixation des dates de communication entre les parties
Source officielleJAF Cabinet 7
65aad12f0c777d3ec8ebc9ca
18 janvier 2024
18 janvier 2024
, en cas de séparation, de tout ce qui concerne la scolarité des enfants ; Fixe la résidence des enfants et en alternance hebdomadaire chez chacun des parents comme suit : les semaines paires du calendrier
Source officielleChambre 3-4
6618cef37935f50008be3f51
11 avril 2024
11 avril 2024
Toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, sans préjudice de l'article 910-4, il en fixe le calendrier après avoir recueilli l'avis des avocats.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2603323_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
de trente ans sous couvert d’une licence, qu’il a signé des contrats avec des sponsors pour participer à des compétitions de pétanque, que les compétitions ont commencé et qu’il est justifié d’un calendrier
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007945456
21 février 1997
21 février 1997
relatif à l'organisation des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études médicales à compter de l'année universitaire 1988/1989 : "Ces concours se déroulent selon un calendrier
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-771
5 octobre 2010
5 octobre 2010
alléguant que le président du tribunal de district avait violé son droit à un procès devant un tribunal établi par la loi en s’attribuant l’affaire et que les nombreuses modifications apportées au calendrier
Source officielle7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031315643
14 octobre 2015
14 octobre 2015
gestion des emplois font l'objet d'une information des comités techniques. " ; qu'aux termes de l'article 3 du décret du 26 octobre 1984 relatif aux congés annuels des fonctionnaires de l'Etat : " Le calendrier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92afa
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Il n'a pas été fixé de calendrier des diligences en raison du volume et de la complexité des demandes de la cliente.
Source officiellePage 40 sur 1042