CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 464 résultats pour « Cordon »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 14
Une dérogation au nombre de réunions annuelles est possible après avis conforme du coordonnateur central à la prévention.
Article 1
code des postes et des communications électroniques, l'opérateur n'est pas tenu de fournir la localisation exacte des équipements passifs strictement situés : Les informations localisées sont fournies dans les systèmes nationaux de référence de coordonnées
Article L1632-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 08
transports, les exploitants de services de transport public collectifs mettent à la disposition des voyageurs un service d'étiquetage des bagages permettant aux seuls agents assermentés des opérateurs et aux forces de sécurité intérieure d'obtenir leurs coordonnées
En application du décret n° 2001-1161 du 7 décembre 2001 susvisé, sont transférés aux préfets de région et de département ainsi qu'aux préfets coordonnateurs des itinéraires routiers et aux chefs des services mentionnés respectivement aux 5° et 6° de
Article Annexe 1
Mme Mlle : Coordonnées Adresse personnelle : Diplôme de la profession considérée Intitulé du diplôme : Diplômes PAYS INTITULÉ DATE LIEU DE FORMATION Autres diplômes, titres et certificats
Article R566-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 65 > 56
Le préfet coordonnateur de bassin réalise l'évaluation préliminaire des risques d'inondation au niveau des bassins ou groupements de bassins, en associant les parties prenantes en application de l'article L. 566-11.
Article 383-0 ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 72 > 94
des autres impositions figurant sur le même article de rôle mentionné à l'article 1663 B du code général des impôts, le contribuable pour lequel un prélèvement a été rejeté ou n'a pas pu être effectué en raison de l'absence de communication de ses coordonnées
Article Annexe
Mme Mlle Coordonnées Adresse personnelle : Diplôme de la profession considérée Intitulé du diplôme : Diplômes PAYS INTITULÉ DATE LIEU Autres diplômes, titres et certificats PAYS INTITULÉ DATE LIEU Exercice professionnel
Article L141-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 25 > 18
Elle statue sur les orientations de ces travaux, les conduit ou les coordonne et délibère sur leurs résultats. Elle en adopte la synthèse ainsi que les suites à lui donner.
Article R262-112
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 77 > 24
Le contrôle coordonné mentionné à l'article R. 262-117-1 est notifié conjointement aux ordonnateurs des collectivités et aux dirigeants des organismes concernés, ainsi que, le cas échéant, à leurs prédécesseurs en fonction pour toute ou partie de la période
Article R272-95
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 77 > 26
Le contrôle coordonné mentionné à l'article R. 272-100-1 est notifié conjointement aux ordonnateurs des collectivités et aux dirigeants des organismes concernés, ainsi que, le cas échéant, à leurs prédécesseurs en fonction pour toute ou partie de la période
Article R181-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 34
Le service coordonnateur de l'instruction des demandes d'autorisation est : 1° Le service de l'Etat chargé de la police de l'eau, pour les projets qui relèvent principalement du 1° de l'article L. 181-1 ; 2° Le service de l'Etat chargé de l'inspection
Article R312-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 35 > 04
jours ouvrés à compter de la réception de la décision de désignation, sur support papier ou sur un autre support durable lorsque celui-ci en fait la demande expresse, une liste des pièces nécessaires à l'ouverture du compte ainsi que le nom et les coordonnées
Article R4532-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 11
Il communique ces documents au maître d'œuvre et au coordonnateur.
Article R4532-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 41 > 69
Le coordonnateur qui a exercé pendant cinq ans sa fonction à un niveau de compétence donné peut se voir reconnaître le niveau de compétence immédiatement supérieur, s'il a préalablement acquis, à l'issue de la formation correspondante, l'attestation de
Article R1332-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 41 > 85
administratif pris en application du présent chapitre, à l'exception de la décision mentionnée au II de l'article R. 1332-26 ou de toute décision mentionnée à la section 7 bis du présent chapitre, le requérant adresse un recours administratif au ministre coordonnateur
Article R515-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 46 > 16
Le conseil d'orientation stratégique coordonne la préparation par l'Etat du contrat d'objectifs et de moyens liant l'agence à l'Etat et en contrôle l'exécution.
Article A212-51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 38
la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport sont définies par les compétences professionnelles suivantes : Dans les deux unités capitalisables (UC) transversales quelle que soit la spécialité : UC 1 : Concevoir un projet d'action ; UC 2 : Coordonner
Article R1125-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 98 > 69
Sur demande du comité, le promoteur ou son représentant mandaté à cet effet, éventuellement accompagné de l'investigateur ou, le cas échéant, de l'investigateur coordonnateur mentionné à l'article L. 1121-1, peut être entendu par le comité.
Article Annexe II - I. Maquette 12
cas cliniques ; - entretien annuel entre l'étudiant et le coordonnateur local. 3.6.
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