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DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01319
8 septembre 2020
Pers, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01327
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01598
22 juillet 2020
Mme de la Lance, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Slove, conseiller rapporteur, Mme Planchon, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01610
Mme de la Lance, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, Mme Planchon, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret
édure suiviec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01620
Seys, conseillers de la chambre, Mmes Fouquet, de-Lamarzelle, conseillers référendaires, Mme Bellone, avocat général référendaire, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, En foi de quoi le présent arrêt
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01286
9 juin 2020
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02685
12 novembre 2020
Pauthe, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02152
17 novembre 2020
Bonnal, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02158
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02161
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50333
26 janvier 2021
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50334
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50335
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50336
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50337
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00227
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00329
10 février 2021
Guéry, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00330
Soulard, président, Mme Issenjou, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation,
Mme Q... Ec/Mme M
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00336
Mallard, conseillers référendaires, Mme Zientara-Logeay, avocat général, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers
Mme B... Hc/Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00337
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