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811 résultats pour « Grumez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-4

6791dcbfde5aa0323224d9ca

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Condamner les sociétés Kalhyge et Kalhyge 2 à communiquer les rapports annuels relatifs aux comptes consolidés du groupez RLD devenu Kalhyge pour les exercices 2013, 2014, 2015 et 2016, sous astreinte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fda6839254004b167ed3633

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Les meuniers ont néanmoins diversifié leur offre de produits, en proposant diverses gammes de farine :  les farines tous usages, fluide, pâtissière, extra fluide, sans grumeaux, etc., dont le conditionnement

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423db2

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

financiers mis à la charge de la société TGRC étaient hors de proportion et liés, pour la plus grande part à des investissements injustifiés par l'activité de l'entreprise (camion atelier et camion grue

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68cce97b41cce69a12ae3d2e

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

fait l'objet d'un vol ; Elle s'est rendue sur chantier le 7 mai 2018 mais n'a pu récupérer la pelleteuse qui était détériorée ; elle a dû reporter l'enlèvement pour chercher un camion équipé d'une grue

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69df2254cdc6046d4748030b

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[K] [V] et Mme [X] [V] aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Cécile POITVIN GREZE, avocat aux offres de droit, conformément aux dispositions de l'article 699 du même code ; Vu les

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f5e

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

Depuis un mois (soit en septembre 1997), ces travaux ont recommencé, une grue a été installée, et du terrassement a été effectué à l'explosif j'ai lu dans le journal "Nice-Matin " que le permis de construire

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422cdf

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

. - Moncourt Fromonville (77) ou à la SARL Euro Trade International - 5 rue du Docteur Dumée - Nemours (77) - (pièce 12) ; que le Château de E... sis à Grez Sur Loing (77), est la propriété d'Angélina

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422ce3

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

-Nemours (77) - (pièce 12) ; que le Château de Hulay sis à Grez Sur Loing (77), est la propriété d'Angélina F..., née le 16 avril 1961 à Almaty (République du Kazakhstan) épouse de Vladimir Y... depuis

Source officielle
CA

Avis

CADA:20143777

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

l'attributaire ; b) le cahier des clauses particulières de l'attributaire, s'il a été modifié ou complété ; c) le « questionnaire technique » de l'attributaire ; d) la pièce n° 1 précisant « la liste des grues

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1993:0503DEC001522089

Admin. suprême

3 mai 1993

3 mai 1993

1970 - Festnahme wegen unbefugten Plakatierens;       1975 - Kundgebungen in verschiedenen Bezirken Wiens;       1976 - Zusammenkünfte der KBÖ-AKW-Gruppen

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01237

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

G... à la demande de la commune de Saint-Raphaël vient conforter cette analyse, puisque l'huissier a constaté « l'absence de toute personne travaillant, de tout élément de chantier type grue, compresseur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00711

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

l'eau appelés "parachutes" ; qu'il était également question dans ses conversations du prix des amphores pour 2 000 euros, d'assiettes sales qu'il n'avait pas encore lavées et de lever 800 kgs avec une grue

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

6a10c738cdc6046d479de1fa

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle argue, entre autres, l'existence de malfaçons dont les pénalités sont inscrites dans le CCAP ainsi que le retrait d'une grue à la charge de la société EGBI [Q].

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0918DEC001383707

Admin. suprême

18 septembre 2012

18 septembre 2012

Psychiatric examination: Well-groomed, is busy at the table in the lounge making some loose notes. She is lucid, her recognition of persons and orientation in time and place are intact.

Source officielle
TJ

ILLKIRCH Civil

6a0f7f8fcdc6046d477f30db

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

réalisation, 4 dalles en béton ont été découvertes dans le sous-sol du jardin, ce qui a été constaté par un commissaire de justice le 12 août 2024 ; que ces plots en béton ont servi de fondations à la grue

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-140656

Admin. suprême

5 décembre 2013

5 décembre 2013

/06/2009 40014/05 DÖRING 08/07/2010 08/10/2010 39778/07+ DUDEK 16/12/2010   2693/07 EWALD 21/10/2010   1679/03 GLÜSEN 10/01/2008 10/04/2008 66491/01 GRÄSSER 05/10/2006 26/03/2007 43155/08 GRUMANN

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-140801

Admin. suprême

5 décembre 2013

5 décembre 2013

/06/2009 40014/05 DÖRING 08/07/2010 08/10/2010 39778/07+ DUDEK 16/12/2010   2693/07 EWALD 21/10/2010   1679/03 GLÜSEN 10/01/2008 10/04/2008 66491/01 GRÄSSER 05/10/2006 26/03/2007 43155/08 GRUMANN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:1020DEC003131696

Admin. suprême

20 octobre 1997

20 octobre 1997

, he will            pine for the <applicant> and <her girls>, he will get            grumpy

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0721JUD006933201

Admin. suprême

21 juillet 2005

21 juillet 2005

She would describe the difference in the applicant's behaviour before and after by saying that he used to be dynamic, committed and extrovert but had become grumpy and inaccessible. 49.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0705DEC004004704

Admin. suprême

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Grudev, Mr   H.   Damyanov, Mr I. Anguelov and Mr L. Dimitrov. 12.

Source officielle

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