L'Europe et le monde dominé : échanges, colonisations, confrontations 1.3. Révolutions libérales et nationalismes en Europe au cours du XIXème siècle 2.

LEGIARTI000032406113

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Loire-Atlantique - Vendée Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 240000448 Finess géographique 240000687 Etablissement CENTRE HOSPITALIER JEAN

LEGIARTI000032916791

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, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Loup-de-Gonois (1), Saint-Lyé-la-Forêt (1), Saint-Martin-d'Abbat, Saint-Maurice-sur-Aveyron (1), Saint-Maurice-sur-Fessard (2), Saint-Michel (1), Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saint-Sigismond (1), Sandillon

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

(Les circonscriptions législatives n° 1 à 8 du département des Bouches-du-Rhône sont formées chacune exclusivement d'une partie de la ville de Marseille) 1re circonscription Partie du 10e arrondissement municipal située au nord d'une ligne définie

Article Annexe

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_Point2 478969,92 6810352,01 LOT2_2019_ZN_72_005_Point3 479253,56 6810285,68 LOT2_2019_ZN_72_005_Point4 478986,77 6810287,97 LOT2_2019_ZN_72_005_Point5 479396,33 6810258,04 2019_03_72-2 Pays de la Loire Sarthe LOT2_2019_ZN_72_013 Mont-Saint-Jean

LEGIARTI000043831199

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NOM DE LA ZONE D'INSTALLATION LIBRE RECOMMANDATION OBJECTIF DE NOMINATION Ain 1 1 Alpes-Maritimes 2 4 Bouches-du-Rhône 2 3 Haute-Garonne 1 2 Gironde 3 5 Indre-et-Loire 1 1 Nord 2 3 Pas-de-Calais 1 1 Rhône 3 5 Haute-Savoie 1 1 Paris

Article 229-II-2.09

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Dans le local de propulsion, il est installé au moins : .1 une bouche d'incendie reliée en permanence à une manche avec lance ; .2 un récipient contenant un matériau pulvérulent tel que du sable ou de la sciure de bois imprégnée de soude et une pelle.

Article 1

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4 7 ARDECHE 3 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 2 8 ARDENNES 4 55 MEUSE 4 9 ARIEGE 5 56 MORBIHAN 2 10 AUBE 4 57 MOSELLE 1 11 AUDE 3 58 NIEVRE 4 12 AVEYRON 4 59 NORD 1 13 BOUCHES-DU-RHONE

LEGIARTI000032955190

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régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Pays de la Loire Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Provence-Alpes-Côte d'Azur Direction départementale de la cohésion sociale des Bouches-du-Rhône

Article Annexe

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DÉPARTEMENTS DROIT À COMPENSATION Ain 5 441 Aisne 19 855 Allier 3 314 Alpes-de-Haute-Provence 45 438 Hautes-Alpes 41 582 Alpes-Maritimes 40 271 Ardèche 54 400 Ardennes 12 112 Ariège 9 284 Aube 14 369 Aude 0 Aveyron 9 357 Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000028685177

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Ardennes 0 009 Ariège 0 010 Aube 0 011 Aude 0 0012 Aveyron 0 00013 Bouches-du-Rhône

Article ANNEXE I

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Interdiction de pipeter à la bouche et de procéder à un examen olfactif des cultures.

Article 344-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 26

Code général des impôts, annexe III

(Sans objet) ; 14° (Abrogé) ; 15° Aux déclarations de taxe annuelle sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement perçue dans la région Ile-de-France et dans les départements des Bouches-du-Rhône

Article Annexe

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. 47.22Z-B Boucherie-charcuterie. 47.22Z-C Boucherie chevaline. 47.22Z-D Volailles, gibiers. 47.22Z-E Triperie. 47.23Z-P Préparation de poissons, crustacés et mollusques. 47.29Z-P Crémerie-fromagerie et préparations à base de lait ou de fromage

Article Annexe 1

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Institut national des sciences appliquées de Rennes, Institut national des sciences appliquées de Rouen, Institut national des sciences appliquées de Strasbourg, Institut national des sciences appliquées de Toulouse, Institut national universitaire Jean-François

LEGIARTI000033889918

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Jean-Michel Weiss (titulaire) ; M. Fabien Golfier (suppléant) (Fédération autonome de la fonction publique territoriale FA-FPT). M. Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

LEGIARTI000029508622

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CHINE (Shanghai) - 1,38 % CHYPRE - 0,54 % COLOMBIE 5,66 % COMORES 0,47 % CONGO RDC - 0,18 % CORÉE DU NORD 4,17 % CORÉE DU SUD 4,17 % COSTA RICA - 5,58 % CÔTE D'IVOIRE - 0,23 % CROATIE - 0,68 % CUBA - 0,68 % DJIBOUTI - 0,43 % DOMINIQUE

LEGIARTI000025125271

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(1) Expert : domine le sujet, voire est capable de le faire évoluer, capacité à former et/ou à être tuteur.

LEGIARTI000032725171

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Limites latérales - des aéronefs devant réaliser une activité en lien avec l'EURO 2016 sous réserve d'un accord préalable de la Préfecture des Bouches-du-Rhône ; 2.

LEGIARTI000023824087

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CHYPRE 1,72 % COLOMBIE ― 5,68 % COMORES 1,53 % CONGO 0,11 % CONGO RDC 0,36 % COREE DU NORD 2,25 % COREE DU SUD 2,25 % COSTA RICA ― 2,43 % COTE D'IVOIRE 0,25 % CROATIE ― 0,42 % CUBA ― 2,14 % DANEMARK 0,51 % DJIBOUTI ― 2,27 % DOMINIQUE

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