industries textiles ; 11° (Abrogé) ; 12° (Abrogé) ; 13° Le décret n° 2015-1286 du 14 octobre 2015 relatif à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris ; 14° Le décret n° 2015-1496 du 18 novembre 2015 relatif à l'Institut national universitaire Jean-François

LEGIARTI000025546975

—

Département de l'Ardèche Communes de Cellier-du-Luc, Dompnac, Laboule, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Saint-Pierre-Saint-Jean.

LEGIARTI000051659521

—

nationale des ponts et chaussées 1re année 435 € 435 € 2e année 435 € 435 € 3e année 435 € 435 € Toutes années ultérieures 435 € 435 € Validation des acquis de l'expérience diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées expertise-pré-candidature

Article 3

—

La liste des structures de référence mentionnée au premier alinéa du présent II est fixée par décision du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé au regard de leur expertise et des besoins des patients

Article Annexe I

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Fonctions de mise en œuvre des politiques sanitaires, médico-sociales et sociales (expertise, conseil, encadrement, fonctions informatiques). Inspecteurs de l'action sanitaire et sociale. 3.

Article Annexex I

—

Activité d'expertise dans le champ Préciser la participation d'experts à des instances, réseaux, commissions et groupes de travail publics et professionnels, nationaux, européens ou internationaux, qui sollicitent leur expertise à titre collectif ou individuel

Article R822-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 09 > 08

Code rural (nouveau)

Ces programmes sont approuvés par le ministre chargé de l'agriculture après qu'il en a apprécié l'intérêt et la compatibilité avec les priorités définies en application du premier alinéa, en recourant à une expertise indépendante.

Article L161-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 79

Code de la sécurité sociale

Le collège est composé de huit membres choisis en raison de leur expertise et de leur expérience dans les domaines de compétence de la Haute Autorité de santé, et notamment de ses commissions spécialisées : 1° Le président du collège, président de la

Article D169-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 89

Code de la sécurité sociale

Lorsque l'expertise commune mentionnée à l'article L. 169-13 n'a pu être effectuée ou lorsque la victime a refusé sa transmission, le ministre de la défense diligente une expertise réalisée par un médecin expert agréé par le ministre chargé des anciens

Article L613-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 87

Code monétaire et financier

Le prix de cession est fixé après expertise judiciaire.

Article R1333-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 69

Code de la santé publique

-En cas de réalisation d'une expertise mentionnée au II de l'article R. 1333-34, le propriétaire ou, le cas échéant, l'exploitant informe le représentant de l'Etat dans le département des résultats dans un délai d'un mois suivant leur réception.

Article 763-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 95 > 86

Code de procédure pénale

La demande de relèvement est adressée au juge de l'application des peines, qui ordonne une expertise médicale et la transmet à la juridiction compétente avec les conclusions de l'expert ainsi que son avis motivé.

Article D147-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 84

Code de procédure pénale

résidence ou son lieu d'hospitalisation dans les limites territoriales déterminées par la juridiction ; 4° Ne pas sortir des limites territoriales déterminées par la juridiction et, le cas échéant, remettre son passeport ; 5° Se soumettre à toute expertise

Article 80-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 18

Code de procédure pénale

Cette demande peut également être faite dans les dix jours qui suivent la notification d'une expertise ou un interrogatoire au cours duquel la personne est entendue sur les résultats d'une commission rogatoire ou sur les déclarations de la partie civile

Article Annexe

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immeuble Logis-Transports en bail à construction 23-29, boulevard Chanzy, Montreuil (93) Section AR n° 106 360 000 128 Terrain PANTIN COURTOIS, immeuble Logis-Transports en bail à construction, équipement sportif et centre médico-social 146, avenue Jean-Lolive

Article L141-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 70

Code monétaire et financier

Pour l'exercice de ces missions, la Banque de France procède aux expertises et se fait communiquer, par l'émetteur ou par toute personne intéressée, les informations utiles concernant les moyens de paiement et les terminaux ou les dispositifs techniques

Article Annexe 2

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Code CPU 01542 Libellé CPU CPAM Meurthe-et-Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESs juridique 830100517 FINESS géographiques 830000279 Etablissement CH JEAN

Article 1

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324p 3 ans Institut juridique d'Aquitaine III Développeur d'applications multimédia 326t 5 ans Doranco Espace multimédia II Responsable projet packaging, conception et développement, développement durable 200n 5 ans Lycée Jean-Paul

Article Annexe IV

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FRA000900059 LA PERSEVERANCE CN FRA000900470 BRESSAY BANK BL FRA000914390 VILLE DU CROTOY IV BL FRA000918507 LA LICORNE 5 DP FRA000924675 CAP SAINT-GEORGES BL FRA000924680 ANDRE LEDUC BL FRA000924826 MARIETTE LE ROCH II LO FRA000924832 JEAN

Article 1

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établissements de santé suivants : NOM DE L'ÉTABLISSEMENT NUMÉRO FINESS Hôpital La Timone 13 078 329 3 Hôpital privé Clairval 13 078 405 1 Hôpital Saint-Joseph 13 078 565 2 Hôpital Côte de Nacre 14 000 020 9 Hôpital Jean

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