Codes de loi français

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Sous réserve des dispositions du 9°, cette exonération n'est pas applicable aux immeubles qui appartiennent à des établissements publics autres que les établissements publics de coopération intercommunale, les syndicats mixtes, les pôles métropolitains

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Buech d'Aspres ou Grand-Buech Depuis la commune de Saint-Julien jusqu'à la limite du département des Basses-Alpes. idem. idem. Petit-Buech De la Roche à son embouchure dans le Grand-Buech. idem. idem.

LEGIARTI000029438472

850 60441 MOYVILLERS OISE 40 353 60459 NEUVILLE-SUR-RESSONS OISE 18 382 60589 SAINT-MAXIMIN OISE 23 027 60635 THIVERNY OISE 100 152 60644 TRIE-CHATEAU OISE 40 509 61191 GLOS-LA-FERRIÈRE ORNE 5 950 61412 SAINT-JULIEN-SUR-SARTHE

LEGIARTI000042970211

CHEF DE PÔLE =7 13 - BOUCHES-DU-RHONE - Chef section emploi des effectifs 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - Chef section analyse, synthèse et contrôle 1 33 - GIRONDE - Chef section opérationnelle 1 57 - MOSELLE - Chef de pôle de coordination opérationnelle

LEGIARTI000042970192

chef service départemental de nuit 2 95 - VAL-D'OISE - Adjoint chef service départemental de nuit 2 2-6) COMMANDEMENT DE NUIT = 2 33 - GIRONDE - Chef service commandement nuit 1 67 - BAS-RHIN - Chef service commandement nuit 1 2-7) CHEF DE PÔLE

Article ANNEXE

Article 4 Le siège social est fixé 10-14, rue Horace-Vernet, 92130 Issy-les-Moulineaux.

Article Annexe

2019_02_38-2 Auvergne-Rhône-Alpes Isère ZN_38_001 TREFFORT (lac de Monteynard) ORANGE/SFR 910841 6426604 Site_ZN_38_001_S1 1 2019_02_42-1 Auvergne-Rhône-Alpes Loire ZG_42_001 ST THURIN (fusion avec ST JULIEN

Article Annexe

contrôle financier pour la région Franche-Comté. 025000 Chargé du pilotage interrégional du déploiement d'Hélios. 029200 Chargé de la recette des finances de Quimper. 031000 Chargé du pôle

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20056973 DÉNOMMÉ "VÉHICULE DU FUTUR" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 25001 Abbans-Dessous. 25002 Abbans-Dessus. 25003 Abbenans. 25004 Abbévillers. 25005 Accolans.

Article 1

. ― GRETA Viva 5 ; pôle formation santé ; lycée du bâtiment de Toulouse. ― GRETA Garonne ; lycée Tristan Corbière. ― GRETA de Bretagne occidentale ; lycée Léon Blum, Le Creusot. ― GRETA d'Entre Saône-et-Loire ; lycée Félix Mayer. ― GRETA du bassin houiller

Article Annexe 6

l'article R. 221-22 du code de l'énergie auprès du bénéficiaire de l'opération, sont indiqués la raison sociale et le numéro SIREN de ce mandataire ; - pour les commentaires : toute information nécessaire à la compréhension du dossier de demande par le Pôle

Article 1

créateur de jardin dans le paysage 214 n 5 ans Ecole nationale supérieure de paysage (ENSP) II Intendant de terrain de golf 214 r 2 ans Fédération française de golf II Chef de projet en matériaux composites 225 s 3 ans Pôle

Article 1

réseaux très haut débit 255s 5 ans CCI France - Réseaux très haut débit V Agent d'accompagnement auprès de personnes âgées et personnes dépendantes 330t 3 ans Lycée polyvalent Algoud Laffemas-Greta viva 5 ; Lycée Rascol-Greta Midi Pyrénées Nord ; Pôle

LEGIARTI000028202750

Forme de sphère de 20 centimètres de diamètre avec pôles légèrement aplatis, 2 à 4 kilogrammes ou, lorsque le fromage n'est pas destiné à être présenté en l'état au consommateur final, sous forme de blocs d'un poids minimum de 2 kilogrammes. 40 54

Article 207

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 59

apports de travail ; 8° Les sociétés coopératives de construction désignées à l'article 1378 sexies. 9° Les établissements publics de recherche et les établissements publics d'enseignement supérieur ; 10° Les personnes morales créées pour la gestion d'un pôle

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

d'établissements à l'université Sorbonne Université ; 73° Le Muséum national d'histoire naturelle à l'université Sorbonne Université par le décret n° 2018-265 du 11 avril 2018 portant association d'établissements à l'université Sorbonne Université ; 74° Le Pôle

LEGIARTI000050672742

Ardèche 2021_LOT2_ZN_07_14 SAINT-PIERRE-DE-COLOMBIER BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Roux - Village 799757 6401249 2021_LOT2_ZN_07_14_S1 1 Pisseloup 799661 6400821 2022_01_07-09 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2021_LOT3_ZN_07_08 SAINT-JULIEN-VOCANCE

Article Annexe

Bréviandes, Buchères, La Chapelle-Saint-Luc, Les Noës-près-Troyes, Pont-Sainte-Marie, La Rivière-de-Corps, Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Parres-aux-Tertres, Sainte-Savine et Troyes, Lavau,

LEGIARTI000045166922

21030044800011 BRUGHEAS 21030084400011 COSNE-D'ALLIER 21030094300011 CREUZIER-LE-VIEUX 21030157800014 MAGNET 21030258400011 SAINT-REMY-EN-ROLLAT 21030306100019 LE VERNET

Article Annexe

Responsable de filière au Centre national de formation et d'études et responsable de pôle régional. GRANDE CHANCELLERIE DE LA LEGION D'HONNEUR. A.