CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

19 332 résultats pour « Pierre VIDAL »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2409581_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2318194_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2210297_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Délibéré après l'audience du 31 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M. Khansari, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506872_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

enregistrée le 5 juin 2025, Mme B A saisit le juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, afin de porter à son attention l'absence de réponse de la société Vidal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2405029_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2405031_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Vu : - les autres pièces du dossier. - la requête enregistrée sous le numéro 2405032 par laquelle M. A demande l'annulation de la décision attaquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2317033_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2317104_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné Mme Vidal pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2317216_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi du 10 juillet 1991 ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA) ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2217684_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; -le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2303231_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2305677_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2313197_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2315777_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2316784_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2321376_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2322672_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2324088_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2324696_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2329193_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Page 40 sur 967

← PrécédentSuivant →