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35 384 résultats pour « Robin-Roques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110588

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de Mme [I], de la SCP Françoise Fabiani - François

Source officielle

Page 40 sur 1770

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110157

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110056

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. et Mme [P], de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société BNP Paribas Personal

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110705

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme [G], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110169

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Laurent Goldman, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110327

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [B] veuve [W] et de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007794059

Admin. suprême

21 mars 1990

21 mars 1990

Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Goutet, avocat de la commune de la ROQUE D'ANTHERON et de la SCP Piwnica, Molinié, avocat du groupe d'action municipale de la Roque-d'Antheron, - les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab5d

Appel

20 février 2008

20 février 2008

ROQUES ET LECOEUR ALES a rompu le contrat avec effet immédiat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a6a

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

une exposition sur RODIN à l'occasion de la réédition du "Penseur" de Rodin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a6b

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

une exposition sur RODIN à l'occasion de la réédition du "Penseur" de Rodin.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0923JUD002241093

Admin. suprême

23 septembre 1997

23 septembre 1997

ROYAUME-UNI   CASE OF ROBINS v.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050996589

—

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Accord relatif à la rémunération dans le cadre des négociations obligatoires - Société Transports Guy Robin - établissement de Changé

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053144379

—

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Accord relatif à la rémunération dans le cadre des négociations obligatoires - Société Transports Guy Robin - établissement de Changé

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020381753

Admin. suprême

11 mars 2009

11 mars 2009

Article 2 : La commune de La Roque-sur-Pernes versera à M. et Mme A la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038333173

—

28 février 2019

28 février 2019

Accord collectif de reconnaissance de l'unité économique et sociale dite "UES LACTALIS LOGISTIQUE ET TRANSPORT GUY ROBIN"

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047389203

—

27 février 2023

27 février 2023

ACCORD DE L'UES LACTALIS LOGISITIQUE ET TRANSPORTS GUY ROBIN RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007755883

Admin. suprême

6 mars 1989

6 mars 1989

Louis X... demeurant villa Saint-Louis à La Roque-d'Anthéron (13640), pour M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044562189

—

17 décembre 2021

17 décembre 2021

Avenant n°5 à l'accord collectif de reconnaissance de l'unité économique et sociale dite "UES Lactalis Logistique et Transport Guy Robin"

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007837089

Admin. suprême

5 décembre 1994

5 décembre 1994

Article 1er : Le jugement de la requête de la commune de la Roque-sur-Pernes, de la requête de M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050844140

—

12 décembre 2024

12 décembre 2024

ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DE L'UES SOCIETES LACTALIS LOGISTIQUE ET TRANSPORTS GUY ROBIN ETABLISSEMENT DE THIAIS

Source officielle