Codes de loi français

Article ANNEXE 11

Avenue Jean-Stephan. Avenue Jean-Jaurès. Rue Albert-Camus. Rue Duguay-Trouin. place des Victoires.

Article Annexe I

Type d'hélicoptère, ou hélicoptère théorique critique retenu par le créateur, dont les dimensions et la masse maximale au décollage sont les plus contraignantes. Hélistation.

Article Annexe VIII

Un calcul de répartition de la charge a été réalisé conformément aux exigences de la réglementation en vigueur, applicable aux véhicules en ce qui concerne les masses et dimensions, dans le cadre de leur réception.

Article Annexe A

L'OBJECTIF NATIONAL DE DÉPENSES D'ASSURANCE MALADIE POUR LES QUATRE ANNÉES À VENIR Hypothèses d'évolution moyenne sur la période 2011-2014 (En pourcentage) 2010 2011 2012 2013 2014 Produit intérieur brut en volume 1,5 2,0 2,25 2,5 2,5 Masse

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

. - pleuro-pulmonaires : tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudotumorale ; aspergillose intracavitaire confirmée par la

Article Annexe

décollage certifiée est inférieure ou égale à 2700 kg; Classe C -Avions à turbopropulseur dont la masse maximale au décollage certifiée est inférieure ou égale à 5700 kg; Classe D -Avions à turboréacteur dont la masse maximale au décollage certifiée est

Article Annexe 5

La masse réelle ne doit jamais dépasser la masse en charge maximale admissible (PTAC ou PTRA selon qu'il s'agisse d'un véhicule isolé ou d'un ensemble de véhicules).

Article 229-VI.05

, une documentation adéquate sur les systèmes prévus pour assurer la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des cargaisons pour lesquelles le navires a été spécialement conçu ou adapté. 6 Le chargement des conteneurs ne doit pas excéder la masse

Article 1

matériel : coffret et câble de liaison, présente un degré de protection au moins égal au degré IP 555 au sens de la norme NF C 20-010. 7° Une notice accompagnant l'appareil doit rappeler que la protection contre la mise sous tension accidentelle de la masse

Article Annexe

Responsable du suivi financier en matière de personnel (masse salariale et régime indemnitaire A - - 1 - - 20

Article R333-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 90 > 97

l'exercice ; 4° L'état en fin d'exercice des emplois permanents et non permanents de l'établissement, mentionnant, pour les cadres dirigeants, les cadres supérieurs, les cadres, les agents de maîtrise, les techniciens et les employés, le nombre d'agents, la masse

Article L445-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 41

Dans ce cas, la convention d'utilité sociale détermine également : 1° Les plafonds de ressources applicables, dans les conditions prévues au I de l'article L. 445-3 ; 2° Le montant maximal de la masse des loyers de l'ensemble des immeubles de l'organisme

Article R3113-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 17 > 70

visées : a) Aux articles R. 1333-1 à R. 1333-3, R. 3315-7, R. 3315-8, et R. 3315-11 ; b) A l'article R. 323-1 du code de la route ; c) Aux articles R. 312-2 à R. 312-4 du code de la route lorsque les infractions correspondent à un dépassement de masse

Article Annexe B

Montant des rémunérations (212 et 213) Le choix est laissé dans l'utilisation des indicateurs 211 et 212 ou des indicateurs 211 bis et 212 bis, sauf pour les établissements de plus de 2 000 salariés qui doivent utiliser 211 bis et 212 bis 211 Masse

Article 41

Un rapport sur l'état chimique et quantitatif de la masse d'eau réceptrice est présenté au comité de suivi, au moins tous les quatre ans, par le titulaire de l'autorisation de mise en exploitation mentionné au 7° de l'article 3.

Article 1

Le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules ne respectant pas les limites générales du code de la route en raison de leurs dimensions ou de leur masse sont soumis, en application de l'article R. 433-1-I du code de la route, aux

Article 54

Les enjeux exposés sur les chances perdantes sont aussitôt enlevés, et ce n'est qu'ensuite que les paiement ont lieu, ceux-ci s'effectuant obligatoirement chance par chance en commençant toujours par inverse noir ou rouge et couleur, et par la masse la

Article 221-III/01

l'expression dont la construction se trouve à un stade équivalent se réfère au stade auquel .1 une construction identifiable à un navire particulier commence ; et .2 le montage du navire considéré a commencé, employant au moins 50 tonnes ou 1 % de la masse

Article 233-2.01

Le timbre doit être calculé en adoptant la densité de référence pour déterminer la masse volumique de l'eau et en tenant compte éventuellement de la compressibilité de l'eau. 2.