CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 737 résultats pour « analyses pratiquées »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
La phase d’admission comporte une épreuve pratique suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.
Article Annexe IX
FORMATION PRATIQUE
Article 2
L'examen professionnel consiste en une épreuve pratique suivie d'une épreuve orale d'entretien avec le jury.
Article Annexe VII
Article 11
L'examen de passage comporte des épreuves écrites, pratiques et orales. La note zéro est éliminatoire.
Article Annexe I
La formation initiale professionnelle est composée d'une scolarité et de stages pratiques organisés en alternance.
Article 16
La pratique du sport opérationnel n'ouvre droit à aucune compensation horaire, rétribution ou indemnisation financière.
Article R131-11-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 56
Lorsque la demande d'autorisation est motivée par la pratique d'activités sportives ou artistiques intensives, elle comprend :
Article 1
Le système de réservation nominative des places d'examen pratique du permis de conduire est dénommé “RdvPermis”.
Les organismes sont accrédités LAB REF 30 pour le prélèvement et/ ou l'analyse, conformément aux normes en vigueur sur les exigences générales de compétence pour effectuer des échantillonnages et des analyses, des textes pris en application du III de
Article 4
Les épreuves d'admissibilité sont des épreuves écrites, conçues sous la forme de tests de technologie: questionnaires à choix multiple, fiches techniques, tableaux, grilles, diagrammes, schémas ou croquis à analyser, à remplir ou à compléter, questions
épreuves suivantes: Nature des épreuves Durée Coefficient 1° Composition française sur un sujet d'ordre général destinée à tester la culture générale du candidat 3 heures 1 2° Epreuve professionnelle écrite comportant une analyse
LEGIARTI000041944153
. - qualification du personnel effectuant l'évaluation des risques ; A la fin, le demandeur aura établi s'il existe ou non des risques pour lesquels une analyse plus approfondie est nécessaire.
Article D233-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 80
de réseau d'électricité estime le potentiel d'efficacité énergétique des conducteurs et des postes de transformation du réseau dont il assure la gestion, à l'aide de campagnes de mesures, de modélisations des flux d'énergie sur ce réseau ou d'une analyse
Article R139-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 73 > 75
pilotage et d'adossement aux évolutions effectivement constatées, présente les résultats obtenus et les frais supportés pour chaque catégorie de placements, détaille les opérations sur contrats financiers et leur contribution au résultat financier, analyse
Article L3151-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 37 > 23
-Toute personne habilitée telle que mentionnée à l'article L. 3151-3, qui intervient à distance sur un véhicule à délégation de conduite exploité dans le cadre d'un système de transport routier automatisé alors qu'il résulte d'une analyse sanguine ou
Article D1332-53
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 38
Les résultats des analyses réalisées dans le cadre du contrôle sanitaire prévu à l'article D. 1332-47 ainsi que le règlement intérieur de la baignade artificielle sont affichés de manière visible pour les usagers.
Article R665-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 89
garantir les informations relatives au cépage ou au millésime mentionnées sur l'étiquetage des vins et transmises dans les demandes de certification, des contrôles documentaires sont réalisés par sondage, par tirage aléatoire ou sur la base d'une analyse
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