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3 559 résultats pour « chauffeur de camion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd87bd3db21cbdd93961

Appel

30 janvier 2017

30 janvier 2017

Malgré nos remarques en Mars 2012, concernant cette consommation excessive, et les vérifications auprès du mécanicien, le camion consomme toujours une quantité anormale de carburant.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200851

Cassation

24 mai 2012

24 mai 2012

A..., chauffeur de la société Bazat) que l'accident s'était produit environ à 10 heures 45, et que la perte de bitume accidentelle sur la chaussée était survenue vers 8 heures 45 (déclarations de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200446

Cassation

28 mars 2019

28 mars 2019

R..., le chauffeur du semi-remorque indique exactement : « Je circulais normalement sur la voie de droite.

Source officielle
CC

soc

61372171cd580146773f3ca3

Cassation

14 février 1991

14 février 1991

X... a abaissé les ridelles de son camion, ce qui a déséquilibré un paquet de tubes métalliques, lequel est tombé sur M.

Source officielle
CA

14e Chambre

616307fe5a67331bacec3c5c

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

avec le personnel de conduite sur les sites de la société, - les camions utilisés sont au logo exclusif de la société CEMEX BETON SUD EST, - le travail des chauffeurs est organisé, contrôlé et déterminé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200387

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

X... conduisait son camion en état d'ébriété, avec une imprégnation de 1, 21 gramme par litre au moment de l'accident, avec une bouteille de porto dans la cabine du camion, il s'en déduisait nécessairement

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

651d02aefe8d588318c1ad18

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ces pannes ont pour cause une sollicitation trop importante de l'embrayage par le chauffeur.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

63ca430f9066fd7c90fc27a7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Or, vous avez récemment causé un nombre important de sinistres avec le camion confié : le 3 avril 2017, nous avons constaté que le feu arrière droit du camion que nous vous avons confié était cassé.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06267

Cassation

26 janvier 2016

26 janvier 2016

routier de la société Transports [I], sous-traitant de la société de transports [2], et qui était descendu de la cabine de son camion dans l'attente de son déchargement, est décédé après avoir été fortement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616294d8db5ccebfe3f3a675

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

; que l'entretien des camions de la SETF tout comme pour les camions de la SALT, était assuré à [Localité 3] à l'exception des tracteurs neufs suivis par la concession espagnole qui les avait vendus ;

Source officielle
CC

civ2

607940e29ba5988459c3f7d9

Cassation

17 juin 1970

17 juin 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'AU COURS D'UNE LIVRAISON DE BITUME, PAR UN CAMION-CITERNE DE L'ENTREPRISE DENTRESSANGLE, ET DES OPERATIONS DE JONCTIONS DES

Source officielle
CC

soc

613720aecd580146773ed6d4

Cassation

22 janvier 1987

22 janvier 1987

X... a été engagé le 7 juillet 1981 par la société Carré en qualité de chauffeur-routier et licencié le 29 janvier 1982 ; qu'il fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 17 février 1984) de l'avoir débouté

Source officielle
CA

2e Chambre

60364902174c6baa7a4c8c29

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aad7

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

, - le 27 août 2007 ,entre deux et trois heures du matin ,alors qu'il se trouvait sur la couchette inférieure de son camion fermé à clef, il a senti la cabine bouger, il s'est levé et a crié , - la vitre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c61

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

Les cartons ont été chargés dans un camion et transportés par la route jusqu'à Madrid (Getafe) en Espagne par la société INTERTRANS TORRENT FRANCE selon lettre CMR émise le 03 septembre 1999.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00110

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Z..., de même qu'un autre employé, tous deux ayant la qualification de chauffeur-livreur, ont été mis à la disposition de la société Labastère 64 par une société de travail intérimaire pour une journée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01389

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 18 février 2014), qu'engagé le 17 mars 2008 par la société Mont Blanc matériaux en qualité de chauffeur

Source officielle
CC

soc

6079b0c39ba5988459c5011b

Cassation

2 juin 1981

2 juin 1981

CHACUN DES POURVOIS N° 80-12.164, 80-12.233 ET 80-12.234 : ATTENDU QUE, JUSQU'EN 1972, LA SOCIETE BETON DE FRANCE FAISAIT TRANSPORTER LE BETON PRET A L'EMPLOI FABRIQUE DANS SON USINE LOCALE PAR DES CAMIONS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86b95

Appel

3 septembre 2003

3 septembre 2003

Pour charger la soude à ATOCHEM, il devait nettoyer la cuve du camion.

Source officielle
CC

cr

6079a8bd9ba5988459c4ebc5

Cassation

27 janvier 1971

27 janvier 1971

ALORS QU'EN STATUANT AINSI, L'ARRET ATTAQUE N'A PAS REPONDU AUX CONCLUSIONS DE CE DERNIER REGULIEREMENT VISEES PAR LA COUR, SOUTENANT QUE LA VICTIME, QUI FAISAIT DE L'AUTO-STOP EN SOLLICITANT D'UN CHAUFFEUR

Source officielle

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