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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
23 573 résultats pour « directrice de crèche »
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EXTRAIT
Article R3411-104
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 28 > 65
Le directeur général de l'Ecole navale est assisté par un directeur général adjoint, qui le seconde et le supplée.
Article 6
Les références au directeur central de la sécurité publique sont remplacées, dans les mêmes conditions, par les références au directeur national de la sécurité publique ; 4° Les références au service central du renseignement territorial sont remplacées
LEGIARTI000051835882
général de l'Institut Institut 43,15 56,85 10 10 OUI Élection directe Comité social d'administration de l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel École nationale supérieure des mines de Paris (Mines Paris) Directeur
Article 1
Le directeur général de l'alimentation. Le directeur général de l'enseignement et de la recherche. Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi. Le directeur de l'espace rural et de la forêt.
Article R4641-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 76
général du travail ou son représentant ; b) Le directeur général de la santé ou son représentant ; c) Le directeur général des entreprises ou son représentant ; d) Le directeur général de la prévention des risques ou son représentant ; e) Le directeur
André Frouin, directeur Recherche et développement Soredab ; c) Du directeur général de l'industrie : M.
Article 2
agricoles ; b) Les emplois de directeur d'exploitation et d'atelier technologique ; c) Les emplois de directeur de centre de formation des apprentis et de directeur de centre de formation professionnelle et de promotion agricole ; d) Les emplois d'adjoint
Article 3
Pour les emplois de sous-directeur, les modalités de recrutement sont fixées ainsi qu'il suit : - l'autorité de recrutement est le directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre ; - l'autorité dont relève l'emploi à pourvoir
Le comité directeur de la journée défense et citoyenneté est présidé par : -le ministre de la défense, lorsqu'il se réunit en session extraordinaire.
Lorsque l'agent déféré devant la commission est un directeur ou un directeur comptable et financier d'un organisme local, l'audition du directeur général ou du directeur de la caisse nationale ou de l'agence centrale de la branche concernée, ou de son
Article L114-16-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 01
L. 611-16 du présent code et aux articles L. 724-7 et L. 724-8 du code rural et de la pêche maritime ; 4° Les agents des organismes nationaux mentionnés au titre II du livre II du présent code désignés par le directeur ou le directeur général de chaque
Article L122-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 40 > 43
Tout organisme de sécurité sociale est tenu d'avoir un directeur général ou un directeur et un directeur comptable et financier.
principal (2e classe) 2 403,01 Attaché principal, chargé d'études documentaires principal (1re classe) et conseiller pour les affaires administratives 3 236,18 Administrateur civil 3 699,39 Administrateur civil hors classe 4 468,23 Directeur
Article 29
Les personnes occupant un emploi d'expert de haut niveau ou de directeur de projet sont placées auprès des secrétaires généraux des ministères, des délégués généraux ou des délégués relevant directement du Premier ministre ou de un ou plusieurs ministres
Article R820-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 13
Le président peut également nommer directeur général un agent contractuel de droit public mis à disposition par un autre employeur public.
territoriaux de la police nationale, le directeur national de la police judiciaire, le directeur national de la police aux frontières, le directeur, chef de l'inspection générale de la police nationale, le direction départemental ou interdépartemental
Article 4
la cour d'appel de Paris ; -l'adjoint au directeur délégué à l'administration régionale judiciaire, responsable de la gestion budgétaire du service administratif régional de la cour d'appel de Paris ; -directeur du secrétariat du parquet général autonome
Article R6147-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 15 > 25
Lorsque le pouvoir d'opposition mentionné à l'alinéa précédent est exercé, le directeur général de l'agence régionale de santé est chargé de notifier cette décision au directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris.
Article 30
son représentant, président ; -le directeur des formations de l'institut ou son représentant ; -le chef de programme et trois enseignants désignés par le directeur général de l'institut et participant au cycle de formation d'ingénieurs « ISAE-SUPAERO
Il est créé dans chaque département de la métropole et dans les quatre départements d'outre-mer, auprès du directeur départemental de l'équipement ou du directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture ainsi que dans les collectivités territoriales
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