Article R3411-104 · Code de la défense — CodexAI
CodexAI
Recherche
Jurisprudence
Codes
Citations
IA
Codes de loi
›
Code de la défense
›
Partie réglementaire
›
PARTIE 3 : LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET LES ORGANISMES SOUS TUTELLE
›
LIVRE IV : ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
›
TITRE Ier : ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF
›
Chapitre Ier : Établissements d'enseignement supérieur et de recherche
›
Section 4 : Ecole navale
›
Sous-section 2 : Organisation administrative
›
R3411-104
Article R3411-104
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 28 > 65
Code de la défense
En vigueur
Depuis le 1 novembre 2021
Copier la référence
Copier le texte
Copier le lien
Légifrance
Poser une question sur cet article
Texte de l'article
Le directeur général de l'Ecole navale est assisté par un directeur général adjoint, qui le seconde et le supplée.
Précédent
Article R3411-103
Suivant
Article R3411-105
← Retour au Code de la défense