Manipuler des déchets conditionnés à l'aide d'un engin approprié sur site industriel de traitement de déchets Préparer et organiser son activité de production dans une entreprise industrielle de traitement de déchets en respectant les règles

Article R921-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 67 > 24

Code rural (nouveau)

l'environnement, les antécédents en matière de respect des prescriptions, la contribution à l'économie locale et le relevé des captures ; l'affectation des antériorités de la réserve nationale présente un caractère incitatif pour les navires qui déploient des engins

Article R436-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 61

Code de l'environnement

-Ils peuvent, en outre, dans les eaux non domaniales de 2e catégorie désignées par le ministre chargé de la pêche en eau douce, utiliser des engins et des filets mentionnés à l'article R. 436-24 dont la nature, les dimensions et le nombre sont fixés par

Article D614-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 10

Code rural (nouveau)

Sont regardés comme hectare admissible les espaces en sol nu à l'intérieur d'un îlot, destinés à la circulation normale et habituelle des engins agricoles.

Article R321-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 80

Code de la route

Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux véhicules de collection, aux engins de déplacement personnel motorisés et aux véhicules appartenant à des personnes de statut diplomatique ou assimilé.

Article 223 a-III/05-1

—

Le canot de secours rapide doit être desservi par un engin de mise à l'eau approprié approuvé par l'administration.

Article Annexe

—

aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public.

Article 227-2.07

—

huile) ; Présence du matériel de pêche au complet et placé à son emplacement normal ; Cale à poisson vide ; Présence d'une masse simulant en grandeur et position la masse maximale des captures et autres masses parasites pouvant être remontées par les engins

Article Annexe 140-A.3

—

-Division 218 : Gestion des eaux de ballast -Division 332 : DAHMAS -Division 333 : Engins collectifs de sauvetage -Division 335 : LRIT -Division 361 : Dispositifs de détection et d'alarme d'envahissement Rina Services Sp. a -Division 333 : Engins collectifs

Article Annexe II

—

L'ordonnance de Colbert d'août 1681 définit en ses pages 507 et 511 le gangui comme engin de pêche et interdit son usage pendant certains mois de l'année.

Article 33 bis

—

en périodes ouvrées ; - les modalités d'accueil des services d'incendie et de secours en périodes ouvrées, y compris, le cas échéant, les mesures organisationnelles prévues pour dégager avant l'arrivée des services de secours les accès, les voies engins

Article 1

—

A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 27 février 1978 relatif au pilotage des bateaux, convois et autres engins flottants fluviaux qui effectuent une navigation dans les limites de la station de pilotage de la Gironde ; -Arrêté du 14 décembre

Article 180-07

—

Pour réduire l'encombrement du port, le centre de sécurité des navires compétent peut autoriser un navire roulier à passagers ou un engin à passagers à grande vitesse soumis à une décision de suspension des titres à être déplacé vers une autre partie

Article 226-7.10

—

La préparation générale des autres engins de sauvetage ; 1.1.5. L'organisation des équipes d'incendie ; 1.1.6. Les tâches particulières afférentes à l'utilisation des appareils et installations de lutte contre l'incendie. 1.2.

Article 233-10.02

—

Dans toute opération mettant en œuvre un (ou des) sous-marin(s) habité(s), l'exploitant doit mettre à disposition du chef d'opération sous-marin, le personnel et les moyens de secours ainsi que les engins nécessaires à la conduite d'une intervention de

Article 190-2.01

—

Nonobstant ce qui précède, les engins à passagers à grande vitesse peuvent être équipés de plates-formes monte-escaliers en remplacement des ascenseurs. 4.

Article R4274-63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 98 > 19

Code des transports

4274-14-4 du même code, les dispositions des articles R. 234-1 à R. 234-4 et R. 235-1 à R. 235-13 du code de la route sont ainsi modifiées : 1° Les références au véhicule ou au véhicule terrestre à moteur sont remplacées par des références au bateau, engin

LEGIARTI000051777840

—

La sensibilisation des acteurs à la transition énergétique et environnementale de leurs flottes et engins de manutention associés ainsi que leur accompagnement technique et financier via des chartes d'engagements volontaires et la labélisation des meilleures

Article R436-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 85

Code de l'environnement

prescriptions fixées par voie d'arrêté préfectoral, pris en application des articles R. 436-6, R. 436-7, R. 436-8, R. 436-12, R. 436-21, R. 436-23 et R. 436-32 ; 8° D'être trouvé, la nuit, porteur ou muni, hors de son domicile, d'instruments, filets ou engins

Article ANNEXE I

—

. - Programme relatif à l'épreuve de mise en situation professionnelle de la spécialité auto-engins blindés 1° La technique automobile : - la métrologie mécanique ; 2° Motorisation essence et diesel : - le principe du cycle à 4 temps ; 3° Electricité

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