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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 630 résultats pour « entretien »

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Article D3115-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 92 > 62

Code de la santé publique

Les gestionnaires des points d'entrée du territoire identifient, sur le site de leur point d'entrée : 1° Des espaces sécurisés pouvant être, le cas échéant, dédiés aux entretiens privés entre les agents du service médical assurant des missions du contrôle

Article 2

—

une profondeur de 2,30 mètres (plus ou moins 0,5 mètre) et qui est situé à 15 mètres au moins et 25 mètres au plus du bord, à le remorquer vers le bord, puis à le lâcher pour effectuer la sortie d'eau ; La réalisation du parcours est suivie d'un entretien

Article Annexe II

—

Exploitation-entretien 4. Risques (sauf 4.3) 5.8. Rejet en nappe 5.10. Épandage 6. Air - odeurs 7. Déchets 8. Bruit et vibrations 9. Remise en état 2.9.

Article R6313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 01 > 41

Code du travail

phase d'investigation ; b) De recenser les conditions et moyens favorisant la réalisation du ou des projets professionnels ; c) De prévoir les principales modalités et étapes du ou des projets professionnels, dont la possibilité de bénéficier d'un entretien

Article 2

—

collective permettant d'apprécier les compétences relationnelles et la capacité à communiquer, à réfléchir et à travailler en équipe du candidat (durée : quarante-cinq minutes dont quinze minutes d'entretien individuel ; coefficient : 4) ; 2° Un entretien

Article 46

—

Lors de son entretien professionnel annuel, le fonctionnaire reçoit une information sur l'ouverture et l'utilisation de ses droits afférents au compte personnel de formation prévu à l'article 40-1.

Article R353-158

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 81 > 63

Code de la construction et de l'habitation

d'assurance de l'immeuble ; -de la taxe foncière sur les propriétés bâties ; b) Les frais de fonctionnement relatifs au foyer, à savoir : -les frais de siège du gestionnaire ; -les frais fixes de personnel administratif ; -toutes dépenses de menu entretien

Article ANNEXE II

—

Entretien à partir d'une analyse vidéo : Le candidat observe et analyse une vidéo d'un tireur en situation de test d'entraînement pendant trente minutes maximum.

Article R3211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 97 > 20

Code de la santé publique

-L'élaboration du programme et ses modifications sont précédées par un entretien au cours duquel le psychiatre recueille l'avis du patient, afin de lui permettre de faire valoir ses observations.

Article 12-1

—

Le rendez-vous de carrière consiste en un entretien avec le supérieur hiérarchique direct. L'entretien donne lieu à l'établissement d'un compte rendu.

Article 5

—

mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11 du code du sport, lors de la mise en œuvre d'une séance de perfectionnement technique en escalade en sécurité, d'une durée d'une heure minimum à deux heures maximum suivie d'un entretien

Article 6

—

Sur la base de l'examen du livret 2 et d'un entretien avec le candidat, le jury prévu à l'article 5 peut décider : 1° D'attribuer le diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire ; 2° De valider certaines compétences du diplôme d'Etat d'infirmier de bloc

Article 5

—

La séance est suivie d'un entretien d'une durée de quinze minutes maximum portant sur les aspects sécuritaires.

Article 3

—

. - Epreuve d'admission (durée : 30 minutes ; coefficient 4) L'épreuve d'admission consiste en un entretien avec le jury fondé sur la reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle du (de la) candidat(e) dans le domaine maritime ; l'entretien

Article 5

—

dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11 du code du sport, au moyen de la mise en place d'une séance pédagogique de perfectionnement en tir sportif d'une durée de trente minutes minimum à quarante minutes maximum, suivie d'un entretien

Article 4

—

. ― Epreuve orale d'admission Entretien avec le jury visant à apprécier les aptitudes et la motivation du candidat à exercer le métier de technicien supérieur principal de l'économie et de l'industrie ainsi qu'à reconnaître les acquis de son

Article Annexe V

—

Exploitation, entretien 4. Risques (sauf l'alinéa du 4.3.1. relatif aux appareils d'incendie) 5. Eau (sauf 5.3.) 6. Air - odeurs 7. Déchets 8. Bruit et vibrations 9.

Article 5

—

dans les conditions mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11 du code du sport, lors de la mise en œuvre d'une séquence de perfectionnement technique en hockey en sécurité, d'une durée de trente minutes suivie d'un entretien

Article 5

—

d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-09 du code du sport, lors de la mise en œuvre lors de la mise en place d'une séance d'entraînement de niveau perfectionnement sportif en savate boxe française en sécurité de quinze minutes maximum suivie d'un entretien

Article 1

—

Epreuve orale d'admission L'épreuve consiste en un entretien avec le jury visant à reconnaître les acquis de l'expérience professionnelle du candidat et à apprécier ses aptitudes.

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