CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Terrasses du Larzac " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Saint-Péray" est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Lucques du Languedoc " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée Ossau-Iraty est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Haut-Poitou" est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Menetou-Salon" est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Grands-Echezeaux " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Ruchottes-Chambertin" est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Kirsch de Fougerolles " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Pommeau de Normandie " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Romanée-Conti " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Griotte-Chambertin" est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Bordeaux" est homologué.
Article R1262-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 76 > 92
A défaut d'un suivi de l'état de santé équivalent dans leur Etat d'origine :
Article 17
jour où ils bénéficient dans leur nouveau grade d'un indice au moins égal.
Article 25
-Les directeurs de service nommés au grade d'attaché d'administration hors classe sont classés à l'échelon comportant un indice égal ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui qu'ils détenaient dans leur grade d'origine.
Article ANNEXE I
1re classe, 6e échelon : Indices bruts : 780.
Article 213-6.22
Indice nominal de rendement énergétique obtenu (EEDI obtenu)
Article Annexe 2
INDICES DU REVENU BRUT D'ENTREPRISE AGRICOLE DÉPARTEMENTAL À L'HECTARE
Article Annexe I
Indications des réfractomètres :
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