conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 18 mai 2017), que M. et Mme Y... ont conclu un contrat de construction de maison individuelle avec la Société de construction méditerranéenne

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Caisse fédérale de crédit agricole mutuel méditerranéen (la caisse) a relevé appel de l'ordonnance du juge-commissaire ayant rejeté la créance qu'elle avait

PLAN DE DEVELOPPEMENT ROUTIER DE L'AXE NORD-SUD DE L'ALSACE ; QU'IL NE REMET PAS EN CAUSE LES OPTIONS FONDAMENTALES DU SCHEMA DIRECTEUR QUI SE REFERE EXPRESSEMENT A LA LIAISON ROUTIERE MER DU NORD-MEDITERRANEE

la société MEDITERRANEE CONSTRUCTION à la société UNITI.

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1992 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre, section civile et commerciale), au profit de la société à responsabilité limitée Méditerranéenne

par la commune de Carqueiranne et la métropole Toulon-Provence-Méditerranée et condamné la société Artelia et la société Méditerranée Environnement à se garantir mutuellement des condamnations mises à

COLAS FRANCE venant aux droits de la SAS COLAS MIDI MEDITERRANEE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Hélène MARTY, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-*

d'un permis de construire était imputable à la SNC Vinci Immobilier Méditerranée.

La CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES ALPES MEDITERRANEE sera donc débouté de toutes ses prétentions de ce chef.

- et les observations de Me Maillot pour la SA Aéroport de Montpellier Méditerranée et les observations de Me Pelissier pour la société Grand Large Yachting Méditerranée.

formé le pourvoi n° W 19-12.607 contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Grande Minoterie de la Méditerranée

de la société Air Méditerranée ouverte par le tribunal de commerce de Tarbes et après le décès de [K] [B] liquidateur judiciaire, maître [J] [B] en qualité de liquidatrice de la société Air Méditerranée

Vu, 1°) sous le n° 239763, la requête, enregistrée le 6 novembre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SARL SAPRODIF MEDITERRANEE FM dont le siège social est ... ; la SARL

12.616 et K 19-12.620 contre six arrêts rendus le 16 novembre 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre B), dans les litiges les opposant : 1°/ à la société Grande Minoterie de la Méditerranée

, Débouter la société BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE (BPM) de toutes ses demandes ; En cas de condamnation, Fixer la créance de la société BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE (BPM) à la somme de 9.383,03 €

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N° 2013/ 238 Rôle N° 12/07279 SARL PROFIL MEDITERRANEE C/ SARL HORTUS

qualité de syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée SPACS, nommé auxdites fonctions par jugement du 26 juin 1981 du tribunal de commerce de Nice, 2°) de la SOCIETE MEDITERRANEENNE

à La Valette-du-Var (Var), Les Espaluns 3, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile, section A), au profit de la Société anonyme Méditerranée

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la société Groupama Méditerranée la somme de 3 000 euros à verser à la métropole Toulon Provence Méditerranée au titre de l'article

L'ordonnance sera dès lors confirmée en ce qu'elle a ordonné à la société Emporion Méditerranée de rétablir l'électricité.