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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 313 résultats pour « maison individuelle »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE 5
RÉCAPITULATION DES SOMMES AFFECTÉES INDIVIDUELLEMENT ET NON PAYÉES Tableau non reproduit
Article 15
Un bilan annuel individuel est réalisé avec l'agent lors de l'entretien professionnel.
Article R4451-52
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 02 > 46
Préalablement à l'affectation au poste de travail, l'employeur évalue l'exposition individuelle des travailleurs :
Article R723-47
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 91 > 79
La déclaration collective est accompagnée des déclarations individuelles de chacun des candidats de la liste :
Article 9
Le droit proportionnel est établi sur la valeur locative, tant de la maison d’habitation que des magasins, boutiques, usines, ateliers, hangars, remises, chantiers et autres locaux servant à l’exercice des professions imposables.
Article 1
Le circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) est homologué pour une durée de quatre ans, tel qu'il est décrit au plan masse annexé au présent arrêté (1), pour les usages suivants : - configuration de piste n° 1 : longueur 2 817,58 mètres pour une
Article D312-10-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 90
référence aux programmes scolaires en vigueur, et en complément de l'enseignement reçu au sein des établissements scolaires, les apprentissages rendus possibles et nécessaires à la suite de l'évaluation réalisée par l'équipe pluridisciplinaire de la maison
Article L421-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 52 > 01
L'assistant maternel est la personne qui, moyennant rémunération, accueille habituellement et de façon non permanente des mineurs à son domicile ou dans un lieu distinct de son domicile appelé “ maison d'assistants maternels ” tel que défini à l'article
Article R1331-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 55
Les rez-de-chaussée ou les rez-de-jardin de maisons implantées sur des terrains d'une pente égale ou supérieure à 10 degrés ne sont pas des sous-sols.
LEGIARTI000050952364
-Liste des vins rouges tranquilles bénéficiant d'une appellation d'origine protégée pour lesquels un volume complémentaire individuel peut être constitué : APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE VOLUME COMPLÉMENTAIRE INDIVIDUEL VOLUME COMPLÉMENTAIRE INDIVIDUEL
Article D423-1-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 18 > 01
Sont destinataires, sur requête individuelle, de tout ou partie des données à caractère personnel et informations enregistrées dans le traitement prévu à l'article D. 423-1-1, à raison de leurs attributions et dans la limite du besoin d'en connaître :
Article L121-37-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 67 > 61
Il peut également contribuer à son financement par un apport personnel augmentant les sommes engagées au titre de son droit individuel à la formation.
Article L7227-12-1
Article L2123-12-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 67 > 59
Article L3123-10-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 67 > 60
Article L4135-10-1
Article L7125-12-1
Article ANNEXE
Cette notice est destinée à vous informer de vos droits et obligations, en application de la loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990 relative au contrat de construction d'une maison individuelle.
LEGIARTI000030196435
Liste des établissements de santé concernés par un démarrage de la facturation individuelle le 1er juillet 2015 en application de l'article 6 du présent arrêté et périmètre de celle-ci Finess juridique 060780962 Finess géographiques 060000528
Article 4
Elle est fixée à 350 heures, comprenant 32 heures d'utilisation du véhicule dont 20 heures de conduite individuelle sur route sur un véhicule exigeant le permis de conduire de catégorie C, pour les candidats qui ne possèdent pas le permis de conduire
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