Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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25 199 résultats pour « règle de la spécialité. propriété »
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EXTRAIT
Article 12
Le candidat sportif de haut niveau est évalué sur trois épreuves relevant de trois champs d'apprentissage différents, dont l'un est constitué de sa spécialité sportive, même si elle ne figure pas sur les listes nationale et académique ou l'activité établissement
Article Annexe III
À L'ENTRÉE EN FORMATION (EPEF) ET DES EXIGENCES PRÉALABLES À LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ÉTAT SUPÉRIEUR DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ
Article 15
Les agents qui justifient d'une expérience professionnelle dans la spécialité dans laquelle ils ont été recrutés sont classés à un échelon du grade d'ingénieur déterminé en prenant en compte, sur la base des durées fixées à l'article 19 du présent décret
Article Annexe III
À L'ENTRÉE EN FORMATION (EPEF) ET DES EXIGENCES PRÉALABLES À LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ÉTAT SUPÉRIEUR DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ
Article Annexe IV
Dans la série STL spécialité biotechnologies : Locaux professionnels : gestion des fluides. Déplacement de matière ou de personne : longévité et sécurité. Dans la série STL spécialité SPCL : Habitat : les fluides dans l'habitat.
Article 15
Dans le cas où la demande à servir par dérogation dans la spécialité ou l'emploi n'est pas agréée par le DRHAAE, le militaire peut être réorienté dans une autre spécialité.
Article 3
Pour aider à la résolution des différends relatifs à l'application de la législation en matière de propriété littéraire et artistique sur des sujets qui mettent en cause les intérêts collectifs des professions, le Conseil supérieur de la propriété littéraire
Article L613-23-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 57 > 12
Chacune des parties à la procédure d'opposition supporte les frais qu'elle a exposés, à moins que le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle ne décide d'une répartition différente de ces frais, dans la mesure où l'équité
Article L211-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 41
Des tribunaux judiciaires spécialement désignés connaissent des actions en matière de propriété littéraire et artistique, de dessins et modèles, de brevets d'invention, de certificats d'utilité, de certificats complémentaires de protection, de topographie
Article 5
Les volumes horaires de formation applicables à la spécialité “électromécanicien marine” de baccalauréat professionnel sont fixés par arrêté du ministre chargé de la mer.
Article 1
Il est créé une mention " tennis de table " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " éducateur sportif ".
Article 42-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 98 > 13
Les spécialités commerciales à base de fluorure de sulfuryle doivent être conformes à la loi du 2 novembre 1943 modifiée susvisée.
Article 2
Les membres du cadre d'emplois exercent, selon leur spécialité de recrutement, les activités de rééducation ou les activités médico-techniques dans les conditions suivantes :
Article 1
Il est créé la spécialité électromécanicien marine de baccalauréat professionnel dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.
Article 5
Les volumes horaires de formation applicables à la spécialité " maritime " de certificat d'aptitude professionnelle sont fixés par arrêté du ministre chargé de la mer.
LEGIARTI000051513430
TEST D'EXIGENCES PRÉALABLES DU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ÉDUCATEUR SPORTIF” MENTION “ÉQUITATION”
Article 1
Il est créé la spécialité " plumasserie " de certificat d'aptitude professionnelle, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.
Article 11
L'examen professionnel prévu à l'article 61 du décret du 14 mai 1991 susvisé est, pour la spécialité professionnelle Informatique,
Article 3
Les psychologues du ministère de la justice sont recrutés par la voie de trois concours sur titres distincts, ouverts par spécialité et complétés d'une épreuve :
Article 5
L'épreuve d'admission est une épreuve pratique qui consiste en une mise en situation du candidat dans les domaines de compétences de la spécialité professionnelle "accueil".
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