Codes de loi français

Article Annexe I

Résistance au feu Le local abritant la chaudière au sein des bâtiments présente les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : 2.4.3. (*) Les locaux visés au point 2.4.2 sont équipés en partie haute de dispositifs d'évacuation naturelle

Article Annexe IV

SEQUENCE 2 COMPORTEMENT AU FEU 4 h 00 Thème Réaction et résistance au feu Contenu La résistance au feu des éléments de construction La réaction au feu des matériaux d'aménagement Les critères de classement de ces comportements 4 h

Article Annexe 1

Le mur extérieur devra être conçu de manière à garantir la résistance aux tentatives de vandalisme (par exemple : voiture bélier).

Article Annexe I

Résistance au feu Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : -plancher REI 60 (coupe-feu de degré 1 heures) ; D'autre part, afin de ne pas aggraver les effets d'un

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

revêtements protecteurs ne peuvent être ouverts ou démontés qu'à l'aide d'outils. 5° Le dispositif porte-anode manuel utilisé dans les installations doit comporter les accessoires suivants : a) Un manche en matériau isolant, léger et présentant une bonne résistance

Article 41-2

solide q Matériaux avancés Utilisation de matériaux avancés aux propriétés avérées de résistance

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

Généralités : Type de fenêtres des locaux à passagers, description, résistance, bris. 4.2. Système d'information et de communication avec le public : Description, fonctionnement. 4.3.

Article 223 a-II-2/09

Outres les dispositions précédentes, l'administration assure que les prescriptions de sécurité des installations sont respectées en ce qui concerne leur autonomie par rapport aux autres installations ou systèmes, la résistance à la corrosion de leurs

Article Annexe I

En BT, (se reporter en 2 [b, 1] concernant les matériels sur lesquels portent la mesure). (9) Essais de fonctionnement, avec une résistance calibrée, complétés par la vérification de l'efficacité de la signalisation et de son report.

Article 10

protection des populations peut décider que les animaux dont les génotypes sont connus selon les modalités fixées par instruction du ministre chargé de l'agriculture ne subissent pas de prélèvement sanguin et de génotypage, leur sensibilité ou leur résistance

Article 3

guichet unique ; - l'enregistrement d'informations erronées, par exemple sur la catégorie de l'ouvrage, sur les coordonnées pour l'envoi des déclarations, sur les communes d'implantation ou sur les zones d'implantation ; - l'enregistrement de doublons injustifiés

Article Annexe Ib

matériaux par rapport au dossier d'industrialisation Repère Être capable de Ressources Critères d'évaluation Savoirs Champ 2.11a Contrôler la conformité des matériaux du point de vue des spécifications usuelles (dimension, résistance

Article Annexe II

Les murs et le sol de ces locaux doivent être recouverts d'un revêtement d'une résistance appropriée. Le système de ventilation doit être suffisamment puissant pour évacuer toute chaleur et humidité excessives.

Article Instruction technique IGH

Leur degré de résistance au feu assure un coupe-feu d'une durée de deux heures ou EI 120.

Article 40

Titre II : Membres des organisations civiles et militaires de la résistance., Sct. Chapitre Ier, Sct. Chapitre II, Sct. Chapitre III : Dispositions diverses., Art. A114-2, Sct. Titre III, Sct. Titre IV, Sct.

Article 2-1

département des Alpes-Maritimes (06) : - du 24 juillet au 31 juillet 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nice, situé à la place Général-Leclerc, promenade du Paillon, 06000 Nice, dans le périmètre formé par l'avenue Félix-Faure, l'allée Résistance-et-Déportation

Article Annexe Ib (suite)

Relation entre les supports et les moyens de fixation (compatibilité, résistance...) Choix des liaisons et fixations en fonction des supports, ouvrages d'agencement X .

Article CAHIER DES CHARGES

Les rétroviseurs des classes I, II, IIl et IV seront soumis aux essais d'effacement du support et de résistance de la coupelle décrits aux paragraphes 8 et 9 ci-après.

Article Annexe VI

de sécurité qui lui sont associés et des accessoires sous pression qui y sont raccordés qui prend normalement la forme d'une épreuve hydraulique ou, pour les équipements sous pression nucléaires qui ne doivent pas contenir d'eau, une épreuve de résistance

Article Annexe II

Article 10 (propreté de l'installation) I : Articles 11 (comportement au feu) Plan détaillé des locaux et bâtiments et description des dispositions constructives de résistance au feu.