Si oui, à proximité de la salle dédiée aux activités techniques Optionnel. Si oui, à proximité de la salle dédiée aux activités techniques Oui, dans le sas de la salle dédiée aux activités techniques 5. Présence d'autoclave. Optionnel.

Article 7

—

A ce titre : 1° Elle anime la politique de ressources humaines ; elle est chargée de la gestion de proximité des personnels, des ressources immobilières, bureautiques et de fonctionnement courant de la direction ; elle contribue à la mise en œuvre

Article 1

—

un montant de 14,4 M€ cumulant les crédits de la loi de finances pour 2023 et les crédits de report issus de l'exercice 2022 est réparti à hauteur de : 1 M€ pour le sous-programme " sites isolés " ; 5,5 M€ pour le sous-programme " installations de proximité

Article 13

—

Les ECOS se déroulent lors d'une session unique dans les locaux de l'université ou à proximité de celle-ci. Pour chaque candidat, ils comportent dix stations réparties en deux circuits de cinq stations.

Article GZ 1

—

installations de gaz comprennent : - les canalisations desservant les gaz combustibles mentionnés au §2, depuis l'organe de coupure de branchement inclus disposé en aval du réseau de distribution ou en aval des robinets ou premier organe de coupure situé à proximité

Article ANNEXE VII

—

La marque de conformité doit être apposée à proximité immédiate de ou sur la plaque signalétique.

Article 2

—

syndicales d'employeurs : Un représentant désigné par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ; Un représentant désigné par la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) ; Un représentant désigné par l'Union des entreprises de proximité

Article 15

—

Chapitre Ier bis : Les juges de proximité, Art. L121-5, Art. L121-6, Art. L121-7, Art. L121-8, Art. L212-3-1, Art. L222-1-1, Art. L532-15-2, Art. L552-8, Art.

Article R3211-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 07 > 32

Code général de la propriété des personnes publiques

. – Ces équipements publics sont des équipements de proximité nécessaires en tout ou partie aux habitants des logements mentionnés au II de l'article R. 3211-15 du programme, à l'exclusion des équipements d'infrastructure.

Article L411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 58 > 37

Code rural (nouveau)

particulières ; -aux concessions et aux conventions portant sur l'utilisation des forêts ou des biens relevant du régime forestier, y compris sur le plan agricole ou pastoral ; -aux conventions conclues en vue d'assurer l'entretien des terrains situés à proximité

Article Annexe II

—

Au titre de l'historique des directions et services suivants : Directeur central adjoint ou directeur adjoint (précédemment intitulé adjoint au chef du service central) Conseiller : conseiller, chef du pôle des affaires européennes

Article Annexe I

—

. ― Accessibilité L'installation dispose en permanence d'un accès au moins pour permettre l'intervention des services d'incendie et de secours. 2.2.2.

Article Annexe

—

ressources humaines A 1 35 Premier fondé de pouvoir adjoint à l'agent comptable A 1 30 Adjoint au chef de département assurance maladie A 1 30 Adjoint au chef de département maîtrise d'ouvrage A 1 25 Chef de service

LEGIARTI000028252330

—

Haute Provence Pays de Haute-Provence Développement des filières économiques d'intérêt territorial (acronyme DEFI INTER) Département des Hautes-Alpes SMICTOM de l'Embrunais savinois De la poubelle à la ressource locale : le déchet au service

Article 221-V/28 ter

—

Fixés par le président de la commission de visite de mise en service. Echelle de coupée ou passerelle d'accès.

Article 2

—

téléphonie et/ou en électroménager et/ou multimédia 312 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) - branche professionnelle des commerces et services

Article 17

—

. - une prise de courant au moins est située à proximité immédiate de la tête de lit et, pour les établissements disposant d'un réseau de téléphonie interne, une prise téléphone est reliée à ce réseau ; Les équipements installés en hauteur tels que les

Article CO 55

—

Dans tous les cas, un maillet spécial susceptible de les briser doit être placé à l'intérieur du bâtiment à proximité de chacune d'elles.

Article AM 19

—

Des moyens d'extinction, en rapport avec la taille de l'arbre, doivent être prévus à proximité. Paragraphe 6.

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