Réalisation du test demandé : test d'étanchéité (à l'air ou à l'eau ou à la fumée) ou test de compactage ou inspection télévisée Edition et transmission du rapport d'inspection Proposition de solutions techniques suite aux constats du test

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Le souci du demandeur de favoriser l'autonomie des personnes accueillies par la mise en place, si besoin, de solutions techniques simples, en concertation avec les professionnels en charge du suivi des accueils ; 2.1.7.

Article Annexe I à L'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

organisme public ou privé agréé en application de l'article L. 365-4 du code de la construction et de l'habitation en vue de sa sous-location, meublée ou non, à des personnes défavorisées ou à des personnes physiques dont la situation nécessite une solution

Article Annexe II à l'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Article 15

—

indépendants et les organismes du régime général préparent, dans le respect du schéma de transformation mentionné au 1° du présent XVI, le transfert des contrats de travail des salariés des caisses déléguées et recherchent, pour chaque salarié, une solution

Article Annexe B

—

Dans ce contexte, une solution doit être trouvée aux difficultés créées par l'importance des déficits accumulés par la sécurité sociale en 2009 et 2010 (respectivement 20,3 et 23,1 milliards d'euros pour le régime général).

Article Annexe III

—

directrices pour l'échantillonnage de boues ; NF U 42-051 : engrais, théorie de l'échantillonnage et de l'estimation d'un lot ; NF U 42-053 : matières fertilisantes, engrais, contrôle de réception d'un grand lot, méthode pratique ; NF U 42-080 : engrais, solutions

Article 4

—

l'alimentation des systèmes de protection et de sécurité des différents ateliers de l'installation, des parties des systèmes de contrôle et de commande qui intéressent la sûreté des ateliers ainsi que des systèmes d'évacuation de la chaleur dégagée dans les solutions

LEGIARTI000046025690

—

Clermont Auvergne 1 La neuromodulation, nouvelle alternative pour traiter les douleurs chroniques Université de Bordeaux 4 Imagerie avancée par résonance magnétique pour l'évaluation simplifiée et intelligente des maladies cardiovasculaires Solutions

Article Annexe II

—

d'élaborer un plan d'action : OI 3.3.1 EC d'organiser le déroulement général du projet, OI 3.3.2 EC de planifier les étapes de réalisation, OI 3.3.3 EC de vérifier la disponibilité des moyens nécessaires à la conduite du projet, OI 3.3.4 EC de prévoir des solutions

Article Annexe IV

—

ou partie d'un produit ; -construire ou modifier les éléments d'un patron ; -réaliser le patronnage ; -évaluer partiellement le coût de revient du produit ; -proposer des matières d'œuvre, des garnitures, des finitions, la méthode de travail, des solutions

Article 4

—

l'alimentation des systèmes de protection et de sécurité des différents ateliers de l'installation, des parties des systèmes de contrôle et de commande qui intéressent la sûreté des ateliers, ainsi que des systèmes d'évacuation de la chaleur dégagée dans les solutions

Article 2

—

Les armoires de stockage ne sont pas des stockages couverts ; Taux d'application : quantité de solution moussante, en litres, appliquée par minute et par mètre carré de surface en feu ou potentiellement en feu. - taux de rotation d'un réservoir : taux

Article Annexe 1

—

l'arrêté du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le réseau ferré national Mise en œuvre par les exploitants ferroviaires de solutions

Article Annexe

—

Documentaire Soins minimum apportés aux fromages pendant l'affinage. 2 soins humides minimum avec une solution additionnée ou non de rocou pour l'obtention de la coloration de croûte.

Article Annexe 4

—

Le masseur-kinésithérapeute s'engage à trouver des solutions techniques permettant de procéder au contrôle de la qualité des images numérisées en amont de leur transmission aux organismes de prise en charge. 2.8.

Article L36-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 13

Code des postes et des communications électroniques

mesures peuvent être prorogées pour une nouvelle durée de trois mois au maximum si la mise en œuvre des procédures d'exécution n'est pas terminée, après avoir donné à la personne concernée la possibilité d'exprimer son point de vue et de proposer des solutions

Article R351-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 58

Code de la sécurité sociale

continue ou non, est prise en compte dans la limite d'un an et demi, sans que plus de six trimestres d'assurance puissent être comptés à ce titre ; -chaque période ultérieure de chômage non indemnisé est prise en compte à condition qu'elle succède sans solution

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

comprend le cas échéant les mesures envisagées pour éviter ou réduire les incidences négatives notables de ces événements sur l'environnement et le détail de la préparation et de la réponse envisagée à ces situations d'urgence ; 7° Une description des solutions

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

système de collecte permettant de localiser les différents ouvrages et points de rejet au milieu récepteur, ainsi que leurs caractéristiques et leurs modalités de surveillance ; d) Le diagnostic de fonctionnement du système de collecte, ainsi que les solutions

Page 40 · 908 résultats

← Précédent Suivant →