Codes de loi français

LEGIARTI000046025690

Université de Strasbourg 4 Assainissement - Démantèlement Sciences et Technologies Quantiques Interdisciplinaires Matériaux hiérarchiques bio-inspirés Littérature et écologie Ecole centrale de Lyon 1 Simulations et expérimentations dynamiques

Article 2-1

l'esplanade Jacques Chirac, à La Roche-sur-Yon dans le département de la Vendée (85), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de La Roche-sur-Yon ; 13° Le 26 août 2024, le site de célébration de Lyon

Article 33

déterminé en appliquant au montant total de la minoration le rapport, minoré de 33 %, entre la population de ces collectivités d'outre-mer, telle qu'elle résulte du dernier recensement, et la population de l'ensemble des départements, de la métropole de Lyon

Article Annexe 2

SIE-C Caen-Ouest. Réunion. SIE-C Saint-Denis de la Réunion-Ouest. Vendée. SIE-C La Roche-sur-Yon - Nord. Eure-et-Loir. SIE-C Chartres. Loiret. SIE-C Orléans-Ouest. Martinique. SIE-C Fort-de-France - Ville.

Article Annexe

Maison de l'avocat, ZAC Gardin, 3, avenue de l'Hippodrome, 14000 Caen. Rennes. Immeuble Le Saint-Louis, 12, square Vercingétorix, CS 84402, 35044 Rennes. Ordre des avocats, palais de justice, rond-point Moro-Giafferi, 20200 Bastia.

Article 1

BASTIA-PORETTA 2,521 % BERGERAC-ROUMANIÈRE 0,284 % BESANÇON-LA VÈZE 0,106 % BÉZIERS-VIAS 1,195 % BORA BORA-MOTU MUTE (Polynésie française) 0,418 % BOURGES 0,183 % BREST-BRETAGNE 0,297 % BRIVE-SOUILLAC 0,846 % BRIVE-LA ROCHE 0,059 % CAEN-CARPIQUET

Article Annexe

Groupement de l'établissement du matériel de Lyon, à Saint-Priest (Rhône). Groupement de l'établissement du matériel de Lyon, à Valence (Drôme). Groupement de l'établissement du matériel de Poitiers, à Angoulins-sur-Mer (Charente-Maritime).

Article Annexe 1

Libellé CPU CPAM de l'Isère Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 690783220 FINESS géographiques 690000880 Etablissement CRLC DE LYON

Article 5

sélections standard sont les sélections effectuées sur une liste de numéros SIREN ou SIRET ou sur les critères ou croisement de critères standard suivants : Région, département, pseudo-canton, zone d'emploi, commune (arrondissements pour Paris, Lyon

Article 2

Ils peuvent également occuper les emplois de directeur général des services ou de directeur général adjoint des services des mairies d'arrondissement ou de groupe d'arrondissements des communes de Lyon et de Marseille assimilés à des communes de plus

Article 1

La direction générale de la sécurité intérieure Au titre des services assurant une mission de soutien de la police nationale Les secrétariats généraux pour l'administration du ministère de l'intérieur de Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Metz, Rennes

Article R312-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 76 > 00

Deux-Sèvres, Dordogne, Gers, Gironde, Hautes-Pyrénées, Haute-Vienne, Indre, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Vienne ; Tribunal administratif de Lille : Aisne, Eure, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Seine-Maritime, Somme ; Tribunal administratif de Lyon

Article R27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

relevant de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : – directeur général de centre hospitalier régional ; – secrétaire général et directeur général adjoint des hospices civils de Lyon

Article L5211-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 09

Elle comprend, en plus du total des membres désignés en application des 1° à 5° et pour 5 % de ce total, des représentants du conseil de la métropole de Lyon, élus par celui-ci à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne.

Article 1

Bouches-du-Rhône Marseille 1 Côte-d'Or Dijon 1 Gironde Bordeaux 1 Hérault Montpellier 1 Loire-Atlantique Nantes 1 Moselle Metz 1 Nord Lille 1 Nord Tourcoing 1 Rhône Lyon

Article L301-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 97 > 41

5-1 du présent code, des VI et VII de l'article L. 5219-1, du II ou du III de l'article L. 5218-2 ou du II de l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales, et pour le département du Rhône, hors du périmètre de la métropole de Lyon

Article Annexe I

13511102 SCIENCES ET TECHNOLOGIES : SCIENCES ET GENIE DES MATERIAUX (MASTER VALENCIENNES) 8 500 € 13511107 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES ET GENIE DES MATERIAUX (MASTER PARIS SACLAY) 8 625 € 13511108 CHIMIE PHYSIQUE ET ANALYTIQUE (MASTER LYON

LEGIARTI000042664046

X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA LYON) 69 LYON X X X X X TERRE DETACHEMENT CONSERVATOIRE DE MUSIQUE MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE-MUSIQUE DE L'INFANTERIE 69 LYON X X X X TERRE COMMANDEMENT

LEGIARTI000042664090

X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA LYON) 69 LYON X X X X X TERRE DETACHEMENT CONSERVATOIRE DE MUSIQUE MILITAIRE DE L'ARMEE DE TERRE-MUSIQUE DE L'INFANTERIE 69 LYON X X X X TERRE COMMANDEMENT