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4 974 résultats pour « Bouhadjja »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50336

Cassation

12 mars 2024

12 mars 2024

Sottet, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de MM. [B] [K] et [I] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110699

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [H], après débats en l'audience publique du 19 septembre 2023 où étaient présents Mme Champalaune, président,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110697

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [P] [D], après débats en l'audience publique du 19 septembre 2023 où étaient présents Mme Champalaune, président

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110708

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51143

Cassation

27 juin 2023

27 juin 2023

Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [Z] [T], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91298

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

91298 du 7 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) des Savoie Crédit Agricole des Savoie, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91360

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

société Location automobiles matériels, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Les Greniers d'Alsace Lorraine, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110046

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[M], de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [T], après débats en l'audience publique du 28 novembre 2023 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110368

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110487

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Corneloup, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [J], après débats en l'audience publique du 18 juin 2024 où étaient présentes Mme Champalaune

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50451

Cassation

27 mars 2024

27 mars 2024

Sur le rapport de Mme Chafaï, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51101

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Charmoillaux, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [J] [K], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50083

Cassation

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[X] et autres Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : Mme [K] et autres Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna, la SCP Piwnica et Molinié, la SCP Richard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90997

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Alsace, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société 1Finity services, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110434

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR91035

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Nord Pas-de-Calais, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [1], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50311

Cassation

4 février 2025

4 février 2025

Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [M] [O], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51387

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Sur le rapport de M. de Lamy, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [R] [Y], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50579

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

Samuel, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [V] [B], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50286

Cassation

27 mars 2025

27 mars 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : J 24-20.160 Demandeur(s) : la société La Financière de La Largue et autre Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle

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