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DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2024:CR50336
12 mars 2024
Sottet, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de MM. [B] [K] et [I] [S], et les conclusions de M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110699
8 novembre 2023
Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [H], après débats en l'audience publique du 19 septembre 2023 où étaient présents Mme Champalaune, président,
ECLI:FR:CCASS:2023:C110697
Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [P] [D], après débats en l'audience publique du 19 septembre 2023 où étaient présents Mme Champalaune, président
ECLI:FR:CCASS:2023:C110708
Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51143
27 juin 2023
Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [Z] [T], et les conclusions de M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91298
7 décembre 2023
91298 du 7 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) des Savoie Crédit Agricole des Savoie, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91360
21 décembre 2023
société Location automobiles matériels, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Les Greniers d'Alsace Lorraine, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna
ECLI:FR:CCASS:2024:C110046
24 janvier 2024
[M], de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [T], après débats en l'audience publique du 28 novembre 2023 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2024:C110368
12 juin 2024
Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:C110487
18 septembre 2024
Sur le rapport de Mme Corneloup, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [J], après débats en l'audience publique du 18 juin 2024 où étaient présentes Mme Champalaune
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50451
27 mars 2024
Sur le rapport de Mme Chafaï, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51101
10 juillet 2024
Charmoillaux, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [J] [K], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50083
19 janvier 2023
[X] et autres Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : Mme [K] et autres Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna, la SCP Piwnica et Molinié, la SCP Richard
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90997
28 septembre 2023
sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Alsace, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société 1Finity services, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna
ECLI:FR:CCASS:2023:C110434
7 juin 2023
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91035
14 novembre 2024
sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Nord Pas-de-Calais, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [1], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50311
4 février 2025
Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [M] [O], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51387
6 novembre 2024
Sur le rapport de M. de Lamy, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [R] [Y], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50579
19 mars 2025
Samuel, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [V] [B], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50286
27 mars 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : J 24-20.160 Demandeur(s) : la société La Financière de La Largue et autre Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna
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