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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2101943_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
La société Dubois, acquéreur évincé, demande l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions aux fins d'annulation : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a71
27 mars 2003
27 mars 2003
2001, Maître Patrick DUBOIS, ès-qualités d'organe de la procédure de la S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000903_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Par cette requête, la SA Stearinerie Dubois et Fils demande la décharge de ces cotisations. Sur les conclusions aux fins de décharge : 2.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:1213JUD001263603
13 décembre 2007
13 décembre 2007
nationals, Mrs Nina Vasilyevna Kolnoochenko, Mr Vladimir Kuzmich Shashkov, Mrs Valentina Mikhaylovna Ignatyeva, Mr Valentin Petrovich Steblina and Mrs Larisa Anatolyevna Dubosar
Source officielleciv1
607943739ba5988459c4260c
2 novembre 1977
2 novembre 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, DE 1967 A 1970, DUBOIS A CONFIE A TROIS REPRISES DES SOMMES D'ARGENT, D'UN MONTANT TOTAL DE 230000 FRANCS A ROBERT,
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c59345
28 novembre 1979
28 novembre 1979
SOCIETE SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 99 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967, QUE LES PREMIERS JUGES ONT MIS HORS DE CAUSE NORDEMANN ET SAGNIAL MAIS ONT CONDAMNE AU PAIEMENT D'UNE PARTIE DES DETTES SOCIALES DUBOIS
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31659
5 janvier 2023
5 janvier 2023
: G22-21.623 Demandeur : Monsieur [Y] [V] représenté par la SCP Alain Bénabent Défendeurs :1- La ste Holding BSP EURL 2- Monsieur [P] [B] représentés par Me Bertrand 3- la SCP office notarial Dubouch-Guichenu
Source officiellesoc
61372231cd580146773fafc9
26 mai 1994
26 mai 1994
Moïse X..., agissant en qualité de président-directeur général de la société anonyme Transports Duboc, dont le siège est ... au Havre (Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 13 octobre 1992
Source officielleChambre Commerciale
669b530ba3418ee2ae72d190
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[R] [N] aux entiers dépens de l'instance, y compris les frais d'inscription d'hypothèque provisoire, avec distraction au profit de la SCP Dubosc-Sautrot. M.
Source officielle3ème chambre A
6711fac97603bf88a1884813
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BLIND BEND STUDIO C/ Société SELARL MARIE DUBOIS Société SELARL MARIE DUBOIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 17 Octobre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01934_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
; de mettre à la charge de la SCI Dubois la somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleJUGE STATUANT SEUL
DTA_2502598_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Dubost, greffier d'audience, ont été entendus : - le rapport de M. B ; - les observations de Mme D, représentant le préfet du Calvados ; - les observations de M. C.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02003_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - et les observations de Me Daniel Lamazière, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d92
20 décembre 2001
20 décembre 2001
DUBOSCQ - PELLERIN, avoué Assistée de Maître Y..., avocat à la Cour (E 422) INTIME : Le MINISTERE PUBLIC pris en la personne de Monsieur le PROCUREUR GENERAL près la Cour d'Appel
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00112_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - et les observations de Me Renaud, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00627_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les observations de Me Regent, représentant MM. F. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00837_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - et les observations de Me El Acheche, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01677_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - et les observations de Me Sicoli, substituant Me Deldique, représentant
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02348_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - et les observations de Me Plateaux, représentant Mme A... et celles
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT03305_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique.
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