En tracé courant, l'épaisseur des tubes sera de : 5,16 mm sur le tronçon Feyzin-Le Grand-Serre ; 4,78 mm sur le tronçon Le Grand-Serre-Le Pont-de-Claix.

Article L111-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 98 > 52

Code de l'énergie

En revanche, ne peuvent relever des attributions de son conseil d'administration ou de son conseil de surveillance, outre les décisions relatives aux activités courantes, celles qui ont trait à la gestion du réseau et aux activités nécessaires à l'élaboration

Article R134-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 21 > 10

Code de l'environnement

conditions dans lesquelles les membres des commissions mentionnées aux articles R. 134-29 et R. 134-30 et les membres bénéficiant d'une délégation du conseil ou d'une commission sont désignés et conduisent leurs travaux, ainsi que la nature des affaires courantes

Article R641-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 62 > 87

Code rural (nouveau)

Retrait ou suspension de l'agrément de l'organisme certificateur pour la catégorie de produits considérée ; 2° Refus de relever le niveau qualitatif des produits bénéficiant d'un label rouge au regard de l'amélioration de la qualité des produits courants

Article L413-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 23

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

3, qui doit être supérieur à un seuil fixé par décret, et de sa connaissance de la langue française de nature à lui permettre au moins de comprendre des conversations suffisamment claires, de produire un discours simple et cohérent sur des sujets courants

Article L531-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 12

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

réfugiés et apatrides peut prendre une décision de clôture d'examen d'une demande dans les cas suivants : 1° Le demandeur, sans motif légitime, a introduit sa demande à l'office en ne respectant pas les délais prévus par décret en Conseil d'Etat et courant

Article 229-II-1.38

—

électrique qui ne sont pas destinées à être sous tension, mais sont susceptibles de le devenir par suite d'un défaut, doivent être mises à la masse sauf si les machines et l'équipement sont : .1 alimentés sous une tension égale ou inférieure à 55 V en courant

Article Annexe III

—

Des mains courantes sont à prévoir des deux côtés des volées d'escalier, des paliers et des couloirs de circulation.

LEGIARTI000020996899

—

Pour AXEMA : Jean-Pierre Bernheim Henri Trog Alain Dousset Patrick Collard

Article 1

—

Jean-Charles Larrieu, membre suppléant ; M. Jacques Leger, membre titulaire ; M. Marcel Retailleau, membre suppléant. b) Sur proposition de l'Association des maires de France : M.

Article 23

—

Docteur-Charles-Paschetta, terrasse de Cimiez, chemin Saint-Yriel, corniche Sainte-Rosalie, boulevard Pasteur, rue Claude-Bernard, boulevard Pasteur (inclus, jusqu'à l'angle de la rue de la Gendarmerie), avenue de l'Arbre-Inférieur, ligne de chemin de fer, boulevard Jean-Baptiste-Vérany

Article Annexe II

—

doux naturels MUSCAT BEAUMES DE VENISE B 30 MUSCAT BEAUMES DE VENISE R 30 MUSCAT BEAUMES DE VENISE Rs 30 MUSCAT DE FRONTIGNAN B 28 MUSCAT DE LUNEL B 32 MUSCAT DE MIREVAL B 30 MUSCAT DE SAINT-JEAN-DE-MINERVOIS

Article Annexe II

—

Languedoc-Roussillon Cabardes Rs 55 Malepere Rs 55 Comité régional vins doux naturels Muscat Beaumes de Venise B 30 Muscat Beaumes de Venise R 30 Muscat Beaumes de Venise Rs 30 Muscat de Frontignan B 27 Muscat de Mireval B 30 Muscat Saint-Jean-Minervois

Article 4

—

d'enseignement de la natation et titulaire d'une carte professionnelle en cours de validité ; -la réussite aux tests d'exigence préalable suivants : -test technique : -réaliser un parcours avec trajectoires imposées comprenant toutes les manœuvres courantes

Article 3

—

l'exercice de la spécialité. 1° A l'issue de la phase d'approfondissement, l'étudiant inscrit dans une spécialité médicale ou chirurgicale dispose des compétences cliniques et comportementales lui permettant : - de faire le diagnostic des pathologies courantes

Article EL 11

—

Le nombre de prises de courant est adapté à l'utilisation pour limiter l'emploi de socles mobiles.

Article 10

—

L'employeur peut autoriser l'utilisation de moteurs thermiques en un endroit ou dans une branche d'aérage parcouru par un courant d'air dont le débit ne répond pas aux dispositions du paragraphe 1, sous réserve de justifier qu'en aucun cas les teneurs

Article L553-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 39 > 86

Code de la sécurité sociale

-Le blocage de comptes courants de dépôts ou d'avances ne peut avoir pour effet de faire obstacle à l'insaisissabilité et à l'incessibilité des prestations familiales.

Article R214-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 12 > 54

Code monétaire et financier

de parts autres que celles de ses porteurs de parts à la date de son entrée en période de préliquidation pour réinvestir en parts, actions, obligations remboursables, obligations convertibles ou titres participatifs ainsi qu'en avances en comptes courants

Article R214-54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 79 > 84

Code monétaire et financier

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