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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91242
24 février 2014
APPELANTES SARL KARUKERA EXPLOITATION Rue de l'Industrie-Immeuble LE GALION ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Jérôme NIBERON de la SCP MORTON & ASSOCIES (Toque 104), avocat au
Chambre Sociale
6618cf1b7935f50008be44fd
11 avril 2024
Toute notre organisation repose dorénavant sur le temps que nous gagnons sur [T] et [D]. Tu nous demandes trop de disponibilité sur les WE END et les Vendredis soir. Il faut t'organiser autrement.
1ère ch. - Sect. 1
67f57799bbf04ef7857bdfe4
3 avril 2025
GROUPE JLV [Adresse 2] représentée par Maître Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP CAGNEAUX-DUMONT GALLION, avocats au barreau de MEAUX, avocats plaidant DEFENDERESSES S.N.C.
Chambre sociale 4-6
6a0fe3e2cdc6046d4786ab69
21 mai 2026
d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [B] [D] née le 05 Mars 1972 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Lionel PARAIRE de la SELEURL GALION
Pôle 5 - Chambre 6
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3 juillet 2024
] N°SIRET : 552 120 222 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne ROULLIER de la SELEURL ROULLIER JEANCOURT-GALIGNANI
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01129_20230321
21 mars 2023
environnement (FNE) Midi-Pyrénées, France nature environnement (FNE) Hautes-Pyrénées, Nature en Occitanie (NEO) et l'Association nationale pour la protection des eaux et rivières (ANPER), représentées par Me Galinon
5ème Chambre
DTA_2201956_20250123
23 janvier 2025
GAIGNON La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
4ème Chambre
DTA_2304064_20251001
1 octobre 2025
En outre, il ressort de la même notice que les accès véhicules et piétons se feront depuis la rue de la Jetée et la rue du Galion, ce que représentent également les documents d’insertion graphique cotés
1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00695_20240829
29 août 2024
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Sandrine Galipon, représentant la SASU Fond du Moulin. Considérant ce qui suit : 1.
62c7cb12cb8dca058e3e7efe
5 juillet 2022
[E] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Philippe GATIGNOL de la SCP TEILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : M.
Chambre Commerciale
6791dcccde5aa0323224da68
22 janvier 2025
AGRICOLE CENTRE FRANCE Société coopérative à capital et personnel variables immatriculée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le n° 445 200 488 00010 [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Philippe GATIGNOL
2ème Chambre
DCA_24VE00772_20260129
29 janvier 2026
Enfin, la commune fait état dans ses écritures d’un troisième projet, qui aurait pu permettre la réalisation d’une trentaine de logements rue Galignani et rue des Francs Bourgeois ; ce projet n’a pu aboutir
65b4aee27ef77d000880b4d5
26 janvier 2024
avec une opératrice expérimentée ; - mettre en oeuvre des moyens de production permettant d'obtenir la qualification 'spatiale' pour les scellements ; - cesser la collaboration avec la société Galion
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
66162bdf99851e0008f1e5fe
9 avril 2024
DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 09 AVRIL 2024 APPELANTE : Société [12] ([12]) [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Lionel PARAIRE de la SELEURL GALION
4ème chambre
DTA_2501709_20250401
1 avril 2025
ENSEMBLE POUR L'AGRICULTURE ARDECHOISE ", présentée par les JA (Jeunes BD) et AU 07 a recueilli 766 voix et s'est vue attribuer 3 sièges à la chambre départementale, et la liste " 100 % BD, ENSEMBLE, GAGNONS
6a0fe3cfcdc6046d4786a729
de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [U] [J] né le 05 Juillet 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Lionel PARAIRE de la SELEURL GALION
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00489_20260429
29 avril 2026
Groutsch, rapporteur public, - et les observations de Me Galipon, représentant la SAS Ferme éolienne du vieux chêne.
1ère ch. - Sect. 3
6786c62cdf5b5c7d10ca7fcb
9 janvier 2025
MEURIN de la SELARL TOURAUT AVOCATS, avocats au barreau de MEAUX, avocats plaidant DEFENDERESSE Madame [X] [Z] [Adresse 1] représentée par Maître Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP CAGNEAUX-DUMONT GALLION
Chambre A - Civile
660e43050740db0008fa923d
2 avril 2024
[M] [V] a exploité successivement trois fonds de commerce (Le Galion, Le Pantagruel et La Taverne Gargantua) qui ont été cédés, en 1987 et 1988 pour un total de 2.780.000 francs.
CHAMBRE SOCIALE C
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18 mai 2018
Afin que tu puisses préparer notre conversation, je te rappelle les 4 principes de MTC : 'Le client est au centre de tout, Nous gagnons en équipe, Nous rendons les problèmes visibles et nous avons une
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