Codes de loi français

Article 1

." ; - le code du pays de l'organisme officiel de contrôle ; - la mention de l'organisme officiel susvisé ou son code ; - le numéro d'agrément ; - le nom du fournisseur ; - le numéro individuel de série, de semaine ou de lot ; - la date

Article 14

Des navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres lorsqu'ils sont déclarés tête de série par le fabricant ou son mandataire ; 1.4.

Article Annexe 12

Numéro de série : ................................................................................ Description de l'EAD : Marque : ............ Type : ................... Numéro d'identification : .................

Article 31

roulette, à la roulette américaine, à la roulette anglaise, les trois derniers coups, au black-jack, au punto-banco, au stud poker et au hold'em poker, les trois dernières donnes, au texas hold'em poker, la dernière donne et au craps les trois dernières séries

Article 12

. - Véhicule précédemment immatriculé dans la série spéciale FFECSA (Forces françaises et éléments civils stationnés en Allemagne) Deux cas sont à considérer : a) Le véhicule n'avait jamais auparavant été immatriculé en France : -pour un véhicule non

Article ANNEXE V

Les échantillons représentatifs des boues soumis à l'analyse sont constitués de quatre séries de 5 prélèvements élémentaires de deux litres, à des hauteurs différentes et en des points différents.

Article 15

celui de leur exécution, un état récapitulatif des opérations de vérification effectuées, mentionnant notamment : a) L'identification des opacimètres vérifiés, en précisant : - le nom et l'adresse du détenteur ; - la marque, le modèle et le numéro de série

Article R*119-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 87

. * 119-4, des organismes certificateurs chargés de l'homologation des produits, des laboratoires d'essais ainsi que des organismes chargés du contrôle de la production au regard, notamment, du respect des normes des séries NF EN 45000 et EN ISO 17000

Article 55-8

La mise sur don't win est ensuite gagnante si le 7 sort et perdante si le point se répète ; 3° Le come qui se joue à n'importe quel moment de la série après le premier jet.

Article Annexe IIa

Compétences évaluées Cette épreuve porte sur tout ou partie des compétences suivantes : C1-1/ Identifier et faire préciser la demande C3-2/ Construire une série cohérente d'images en réponse à un thème C5-2/ Argumenter Unité U33-Présentation d'un

Article Annexe I

la date d'entrée en vigueur d'une directive particulière pour les nouveaux types ne nécessite pas la conformité à ladite directive si le type en regard de la directive n'est pas modifié. (1) Conformité facultative pour les réceptions CE de petites séries

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

. – Ils veillent à ce que des procédures soient en place pour que la production en série reste conforme aux obligations définies à la présente section qui leur sont applicables.

Article Annexe 1

Ce rapport comporte notamment une série d'indicateurs définis par le comité stratégique.

Article 63

Dans les installations alimentées en combustible gazeux, la coupure de l'alimentation en gaz est assurée par deux vannes automatiques (1) redondantes, placées en série sur la conduite d'alimentation en gaz à l'extérieur des bâtiments, s'il y en a.

Article Annexe II

À partir d'un dossier documentaire, le candidat : - dans une première partie, répond à une série de questions abordant les axes du programme ; - dans une seconde partie, traite une question d'économie et de gestion au choix parmi trois propositions, en

Article Annexe 2

MÉTHODES DE CALCUL Normes suivantes de la série P 92 P 92-701 (décembre 2000) : "Règles de calcul. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton".

Article 221-IV/02

Il s'agit de l'indicatif d'appel du navire, de l'identité dans le service mobile maritime (MMSI), de l'identité hexadécimale de la EPIRB, de l'identité dans les services mobiles par satellite agréés et des numéros de série de l'équipement. .9 " Repérage

Article 233-2.03

Deux barrages au moins doivent être disposés en série.

Article 66-1-9

Un récépissé valant admission à participer à la séance est remis au joueur qui l'échangera le jour de la séance contre une série de cartons composant le ou les forfaits.