Codes de loi français

Article 1

de formation syndicale de l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, BP 3409, 54015 Nancy Cedex ; Institut du travail de l'université Montesquieu (Bordeaux-IV), avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex ; Institut du travail de l'université Jean-Monnet

Article Annexe I

DDE 17 DDE 17 Sans objet Boutonne à partir de Saint-Jean-d'Angély. Seudre à partir de Saint-André-de-Lidon. Seugne à partir de Jonzac. Dordogne amont. Dordogne à partir d'Argentat.

Article 1

et travailleuses des secteurs d'activités sanitaires et sociaux solidaires, unitaires et démocratiques (IFET-SUD), 70, rue Philippe-de-Girard, 75018 Paris ; Institut de formations syndicales UNSA santé sociaux (IFSU2S), 21, rue Lohitzun, 64500 Saint-Jean-de-Luz

Article ANNEXE

Château et domaine de Montal, à Saint-Céré et Saint-Jean-Lespinasse (Midi-Pyrénées). Site de La Graufesenque (Midi-Pyrénées). Maison natale du Maréchal Foch (Tarbes, Midi-Pyrénées). Villa gallo-romaine de Montmaurin (Midi-Pyrénées).

Article Annexe III

B56249 Pandora Concarneau C24544 Belamy Nantes C54647 Simbad II Vannes E79224 Vixit Paris P 6316 Geoana Marseille 172270 Charles Ashley Boulogne 851816 Nigeoir Paris P 01726 Lefada Marseille MA223163 Lili-Flore Saint-Malo 109532 Jean-Marie

LEGIARTI000032745231

LISTE DES NAVIRES LABELLISÉS EN 2007 ET BÉNÉFICIANT D'UN RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP EN 2015 NON DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION ANDRE JEAN MARSEILLE MA 308153 ATALANTE NICE NI B12386 BEG HIR AURAY AY 176132

Article Annexe

Le largage manuel est aussi prévu.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Les boîtiers et revêtements protecteurs ne peuvent être ouverts ou démontés qu'à l'aide d'outils. 5° Le dispositif porte-anode manuel utilisé dans les installations doit comporter les accessoires suivants : a) Un manche en matériau isolant, léger et présentant

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

: arme qui, après chaque coup tiré, est rechargée manuellement par introduction dans le canon d'une munition prélevée dans un système d'alimentation et transportée à l'aide d'un mécanisme ; 8° Arme à répétition semi-automatique : arme qui, après chaque

Article ANNEXE 21

187 de Saint-André, puis n°s 188 et 187 jusqu'au droit de la limite entre les parcelles section H n°s 173 et 174 ; - limites des parcelles section H n°s 173 et 174 de Saint-André jusqu'à la rue de la Camoine ; - rue de la Camoine jusqu'au boulevard Jean-Labro

LEGIARTI000032578491

UIC RÉGION DÉPARTEMENT NOM DE LA GARE 212027 Alsace Bas-Rhin Strasbourg 182014 Alsace Haut-Rhin Colmar 182063 Alsace Haut-Rhin Mulhouse 595009 Aquitaine Dordogne Périgueux 581009 Aquitaine Gironde Bordeaux Saint-Jean 584052 Aquitaine Gironde

LEGIARTI000032406113

Loire-Atlantique - Vendée Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 240000448 Finess géographique 240000687 Etablissement CENTRE HOSPITALIER JEAN

Article 223 a-II-2/30

Il convient de disposer autant d'avertisseurs manuels d'incendie qu'il est nécessaire dans les locaux de catégorie spéciale et, notamment, un à proximité de chaque issue.

LEGIARTI000032916791

, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Loup-de-Gonois (1), Saint-Lyé-la-Forêt (1), Saint-Martin-d'Abbat, Saint-Maurice-sur-Aveyron (1), Saint-Maurice-sur-Fessard (2), Saint-Michel (1), Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saint-Sigismond (1), Sandillon

Article EC 19

Le dispositif doit être complété par un dispositif manuel permettant, à tout moment, de faire passer l'éclairage de sécurité à l'état de fonctionnement sans mettre en parallèle la source normale et la source de sécurité.

Article GA 45

situé au-dessus ou au-dessous de ce niveau ; - lorsque la surveillance est effectuée par une personne désignée par le chef d'établissement, il est équipé pour recevoir notamment les alarmes restreintes transmises par postes téléphoniques, déclencheurs manuels

Article EC 20

Ce dispositif doit être complété par un dispositif manuel permettant d'effectuer cette mise en service à tout moment.

Article 1

d'affaires retenu pour déterminer la redevance de référence pour l'année N est celui du dernier exercice social arrêté déclaré par le titulaire et portant sur les productions de matériels neufs mentionnées dans le chapitre domaine couvert par l'agrément du manuel

Article ANNEXE TABLEAU VIII

Responsable de l'assurance qualité dans les laboratoires de la DGCCRF (mise à jour du manuel qualité, mise en place des plans qualité spécifiques, réalisation périodique des audits qualité des laboratoires, gestion des anomalies et des réclamations