CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

267 132 résultats pour « Martin-Chevallier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372458cd58014677414bf7

Cassation

5 octobre 2004

5 octobre 2004

X... de la cession de la machine à glace sans toutefois en préciser les références ; que M.

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3ab

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

figure une note de Gérard D... demandant d'éviter l'intervention coûteuse d'un spécialiste pour des pannes mineures ; qu'aucune facture de juin 1990 ne concerne cette machine; qu'il n'est donc pas

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f868cdc6046d4753cc35

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Delphine CHEVALIER N° RG 26/01237 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CAI - Contention Monsieur [P] [J] né le 23 Décembre 2002 ORDONNANCE RELATIVE A

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02196

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

; qu'elle avait également précisé, s'agissant des machines à imprimer T 145 et T 133 qu'elles comportaient des différences de réglage et de conduite, exposant pour la machine T 145 les difficultés supplémentaires

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02194

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

; qu'elle avait également précisé, s'agissant des machines à imprimer T 145 et T 133 qu'elles comportaient des différences de réglage et de conduite, exposant pour la machine T 145 les difficultés supplémentaires

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02195

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

; qu'elle avait également précisé, s'agissant des machines à imprimer T 145 et T 133 qu'elles comportaient des différences de réglage et de conduite, exposant pour la machine T 145 les difficultés supplémentaires

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427307

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

C... lui rendant compte du dossier des tutelles (écoutes téléphoniques du 22 novembre 2006) ; - Mme E..., travaillant à la mairie en faveur des personnes âgées, a été contactée par Nicole X... puis Martine

Source officielle
CC

cr

ût 1998, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Marie Z

613725c2cd580146774204e6

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

la Cour dans le cadre de la présente instance de fixer le montant de la dette de la compagnie d'assurances, les Assurances Générales de France envers la caisse générale de sécurité sociale de la Martinique

Source officielle
CC

cr

6137252dcd5801467741b98f

Cassation

19 septembre 1989

19 septembre 1989

(bellefamille de Xavier) dont les activités et les zones d'activité sont à cheval sur l'Allemagne Fédérale et la France laisse un risque évident que l'inculpé ne cherche à se soustraire à l'action de la

Source officielle
CC

soc

613723f4cd580146774105ee

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

; Attendu que pour déclarer irrecevable l'intervention du syndicat maritime CFDT de la Charente maritime, l'arrêt, après avoir relevé que le syndicat professionnel des pilotes de la Gironde, soulevait

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00327

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

[H] soutient que la machine louée présente des dysfonctionnements, ceux-ci lui interdisant de se servir de la machine et l'exonérant donc de son obligation de paiement.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00438

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

L'arrêt retient que la société Sun TP était « manifestement associée » à la société Mat pro dans la commande des machines, ce qui engage sa responsabilité. 7.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01206

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

d'aménagement des horaires d'été de l'établissement de [Localité 4], qui répond à des contraintes organisationnelles et permet d'ajuster les horaires des personnels intervenant sur les navires de la Marine

Source officielle
CC

comm

6079d3f99ba5988459c59f3d

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 4 décembre 2003), qu'un navire, propriété de la société Ebony maritime

Source officielle
CC

cr

613725c3cd5801467742058e

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

le jury ont répondu par l'affirmative à la question n 3 ainsi libellée : "l'accusé X... dit M. avait-il, lors de la commission des faits ci-dessus spécifiés, autorité sur Y..., étant l'époux de sa marraine

Source officielle
CC

cr

6137255fcd5801467741d24b

Cassation

9 janvier 1997

9 janvier 1997

Joséphine épouse C..., - MOLINA B..., - LA SOCIETE LA SCALA, - LA SOCIETE MARTINI ET ROSSI, devenue BACARDI-MARTINI, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007935793

Admin. suprême

25 septembre 1996

25 septembre 1996

incompétente pour en connaître, sa demande tendant à l'annulation de la décision du 13 avril 1992 de la Société d'encouragement et des steeple-chase de France qui lui a refusé l'autorisation d'entraîner des chevaux

Source officielle
CC

cr

6137260fcd58014677422a7a

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN

Source officielle
CC

comm

613723d0cd5801467740e7c6

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Martine X..., divorcée A..., demeurant

Source officielle
CC

soc

613722e6cd58014677402f2a

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

attaqué (conseil de prud'hommes de Nîmes, 9 juin 1994), Mme X... a été employée en qualité de vendeuse successivement par la société Albo Nîmes du 1er janvier au 25 mai 1989, par la société SMM Score-Martin

Source officielle

Page 41 sur 13357

← PrécédentSuivant →